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RÈGLEMENT INTÉRIEUR 2020 2021 du Lycée de la Montagne

Vu l’avis de la ommission pemanente du lycée de la Montagne en date du 26/05/2020) ; Vu la délibéation du onseil d’administ ation du lycée de la Montagne en date du 04/06/2020 ; e Règlement Inté ieu s’appliue à tous les membes de la ommunauté éducative du lycée de la Montagne

Règlement intérieur de la micro crèche Les petits pirates

de la crèche L'inscription et la fréquentation de la crèche impliquent de la part des parents l'engagement de respecter les conditions fixées par le règlement intérieur Les enfants souffrant d'un handicap sont admis au sein de la structure dès lors que ce handicap est compatible avec la vie en collectivité et sous réserve de l'avis du

Règlement Intérieur (projet document de travail)

5 1 L'Assemblée Générale de la Ligue se réunit au moins une fois par an Lors des années électives, une deuxième assemblée générale qualifiée de « financière » pourra être organisée Des assises des Clubs de la Ligue peuvent se tenir le même jour 5 2 L’Assemblée Générale est présidée par le Président de la Ligue

RÈGLEMENT INTÉRIEUR DE LA RESTAURATION SCOLAIRE

Le règlement de la restauration scolaire s’inspire des lois de la République et notamment des principes de laïcité, de respect de l’autre et d’esprit de tolérance, qu’elle que soit l’origine ethnique, sociale,

Règlement intérieur

La règle générale de passage est de deux parutions La mairie se réserve le droit de faire, selon la place et ses choix éditoriaux (mise en valeur des événements à caractère exceptionnel), un rappel éventuel dans la colonne de première page "Les rendez-vous"

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les besoins de la recherche, de la constatation et de la poursuite des infractions pénales ou d’un man-quement à l’obligation définie à l’article L 336-3 du code de la propriété intellectuelle, et dans le seul but de permettre, en tant que de besoin, la mise à disposition de l’autorité judiciaire ou de la haute

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REGLEMENT INTERIEUR DE LA COMMISSION DEPARTEMENTALE DE CONSOMMATION DES ESPACES AGRICOLES (CDCEA) de l'Eure PREAMBULE Les textes applicables concernant la commission départementale de consommation des espaces

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REGLEMENT OFFICIEL POUR LE SPORT DE PETANQUE Applicable sur l’ensemble des territoires des fédérations nationales, membres de la F I P J P DISPOSITIONS GENERALES Article 1 – Formation des équipes La Pétanque est un sport qui oppose : - 3 joueurs à 3 joueurs (triplettes) Elle peut aussi mettre face à face :

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Tél 02 40 54 10 40 www.saintjuliendeconcelles.fr - Email : communication@saintjuliendeconcelles.fr

Règlement intérieur

-Julien, est un service gratuit et ouvert à toutes les forces vives de la commune. Cette publication paraît chaque vendredi après-midi. sibilité de relayer un événement

Le traitement des annonces info-services ouvertes aux associations, aux particuliers et aux entreprises

répond au souci du Comité de rédaction : de respecter des conditions équitables pour tous (deux passages maximum), quelle que soit if, coordonnées postales, téléphoniques et/ou mail.

Pour optimiser la fabrication de ce document réalisé en mairie par le personnel communal, certaines

règles claires et précises sont applicables à tous :

Date de dépôt : les articles doivent être déposés au plus tard le mardi soir qui précède la date de

parution souhaitée.

Des formulaires sont à votre disposition en mairie ou sur le site Internet de la commune ; ils vous

permettent de ne rien oublier et facilitent votre communication. texte, en respectant le contenu. Toute publication partisane sera systématiquement refusée. Vous pouvez transmettre ces informations par email à communication@saintjuliendeconcelles.fr

Merci de saisir les textes de vos emails "au kilomètre", sans aucune mise en page ; cela facilitera

La règle générale de passage est de deux parutions. La mairie se réserve le droit de faire, selon la

place et ses choix éditoriaux (mise en valeur des événements à caractère exceptionnel), un rappel

éventuel dans la colonne de première page "Les rendez-vous".

"La Semaine" rythme la vie concelloise. Cet outil de communication se bâtit grâce à la participation de tous

les acteurs de la vie locale. Nous nous attachons à y privilégier qualité et lisibilité afin de répondre aux

attentes de tous les habitants. Fait à Saint-Julien de Concelles, le 31 mars 2014

Le Maire

Thierry Agasse

Tél 02 40 54 10 40 www.saintjuliendeconcelles.fr - Email : communication@saintjuliendeconcelles.fr

Annonces de particuliers

-dessous. Seuls votre numéro

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Les annonces émanant de particuliers peuvent concerner des offres o refusés les avis suivants : Vente

Tout service hors cadre professionnel

Toute offre de service demandant une participation financière les noms propres en majuscules.

Annonces associatives

-dessous. Ces

Nom & prénom : ....................................................................................

Tél : ........................................................ Adresse mail ........................................................................... Association

Votre annonce doit être rédigée de manière lisible, si elle est manuscrite, me en majuscules.

Sont publiées en priorité : les annonces concernant la commune de Saint-Julien de Concelles ou les

associations concelloises. Les informations relatives aux communes limitrophes sont intégrées en

fonction de l

Annonces des professionnels

Les professionnels concellois ont la possibilité de faire paraître une annonce dans la Semaine. Les

Communauté de communes Sèvre & Loire

représentée sur Saint-Julien de Concelles.

dessous. Seuls les renseignements utiles à votre communiqué et correspondant à notre règlement

Nom de la Société : .................................................... Personne à contacter : .......................................................... Tél :

........................................................ Adresse mail ...........................................................................

1.

2. Changement de propriétaire

3.

4. Fermeture annuelle

Tél 02 40 54 10 40 www.saintjuliendeconcelles.fr - Email : communication@saintjuliendeconcelles.fr

5. Fermeture ou ouverture exceptionnelles

6. Portes ouvertes (dans la limite de deux annonces par an, soit quatre

parutions au total) Les annonces purement commerciales, à caractère publicitaire, ne sont pas acceptées. es restaurants et des cafés ne sont pas publiées dans La Semaine.

Les réunions de vente à domicile ne sont pas considérées comme des portes ouvertes et ne peuvent faire

rumeur publique, seront examinées au cas par cas.

La mairie se réserve le droit de demander aux professionnels un justificatif de statut (inscription au

registre des commerces, registre des métiers, répertoire INSEE, extrait Kbis Offre coordonnées précises. publication, avec deux passages.

Demande

coordonnées précises. première parution le maximum au total).quotesdbs_dbs5.pdfusesText_10