CONVENTION DE MISE À DISPOSITION DU MINIBUS DE LA COMMUNE
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ANNEE 2015 REGLEMENT DE MISE A DISPOSITION DES MINIBUS I Objet La Ville de Roanne met à la disposition des associations ayant leur siège social sur Roanne, des services municipaux et du C C A S , trois minibus de neuf places Cette mise à disposition doit correspondre à l’objet de l’association et ne peut avoir de finalité commerciale
Procès-verbal Conseil municipal du 15 Décembre 2015
Décision n° 15/039-16/11/2015 –– Mise à disposition du minibus de la Commune au profit de la Maison des Jeunes et de la Culture Il est décidé de conclure avec la Maison des Jeunes et de la Culture représentée par Monsieur Nicolas JALENQUES et domiciliée 6, chemin Saint-Laurent 69650 Quincieux une convention de mise à
CR CM 16 F vrier 2015doc) - cdn1_3reseaudesvillesfr
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Marché de location longue durée de 13 véhicules légers de 9
de gestion, dans le cadre de la mise à disposition de minibus à destination des associations de l’Ile de Ré, Vu la délibération n°30 du 19 mars 2015 relative au marché de location longue durée de 13 véhicules 9 places, Vu la délibération n°132 du 16 décembre 2016, portant sur la mise en place de convention de
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COMPTE-RENDU DE LA SEANCE DU 16 DECEMBRE 2015 17 h 30
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REPUBLIQUE FRANCAISE LIBERTE EGALITE - FRATERNITE Ville de
APPROUVE les termes de l’avenant n°1 à la convention mise à disposition de biens et d’ouvrages d’intérêts ferroviaires avec l’Association du Chemin de Fer de la Baie de Somme AUTORISE Monsieur le maire à signer l’avenant n° 1 susvisé DELIBERATION N° 2016-01-004 BUDGET PRINCIPAL 2016
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