Maître de l’Ouvrage : COMMUNE DE FROUARD
Maître de l’ouvrage MAIRIE DE FROUARD – 48 bis rue de l’Hôtel de Ville – 54390 FROUARD Objet du marché Travaux de réhabilitation des sanitaires de l’école Colvis Vallès Personne habilitée à donner les renseignements prévus à l’article 109 du Code des Marchés Publics Jean-François GRANDBASTIEN, Maire de la Commune de Frouard
Maître de louvrage
Maître de l'ouvrage : OFFICE PUBLIC DE L’HABITAT PAYS D’EGLETONS 43 Bis, Avenue Charles de Gaulle 19300 EGLETONS Objet du marché : CONSTRUCTION DE 5 PAVILLONS DE TYPE 3
Pouvoir adjudicateur exerçant la maîtrise douvrage Objet du
Monsieur le Maire de Villeneuve le Comte Objet du marché Mission de maîtrise d'œuvre pour la réalisation de travaux de voirie sur la commune Marché a procédure adaptée passé en application de l'article 27 du décret n°2016-360 du 25 mars 2016 des Marchés Publics et article 42° de l'ordonnance n°2015-899 du 23 juillet 2015
Maître de louvrage
Maître de l'ouvrage : OFFICE PUBLIC DE L’HABITAT PAYS D’EGLETONS 43 Bis, Avenue Charles de Gaulle 19300 EGLETONS Objet du marché : Réhabilitation thermique des 20 logements de la Résidence du Pilard
CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES Objet du marché
Si au cours de l’exécution du présent marché, le maître d’œuvre constate que certains documents fournis par le maître d’ouvrage comportent des inexactitudes, imprécisions ou omissions, il en informe le maître d’ouvrage 2 - Analyse de la perception architecturale et des contraintes réglementaires 2 1 - Recherche historique
de l’ouvrage LYCEE HELENE BOUCHER
conformément aux stipulations de l’article 4 3 du CCAP L’entreprise refuse de percevoir l’avance Cas d’un groupement conjoint Le maître de l'ouvrage se libérera des sommes dues au titre du présent marché en en faisant porter le montant au crédit des comptes suivants : Répartition des paiements (Montants HT)
CONDITIONS GENERALES D’ACHAT DE SOUS-TRAITANCE CGA ST 1
Maître de l’Ouvrage : désigne la partie au Marché qui confie l’exécution du Marché à l’Entreprise Sous-traitant : désigne le cocontractant de l’Entreprise pour la Commande Prestation(s) : désigne(nt) les prestations, de service et/ou de travaux, sous-traitées par l’Entreprise au Sous-traitant définies dans la Commande
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