[PDF] MARCHÉ PUBLIC DE PRESTATIONS DE SERVICES D’ASSURANCES



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MARCHÉ PUBLIC DE PRESTATIONS DE SERVICES D’ASSURANCES

marchÉ public de prestations de services d’assurances coordonnateur du groupement centre hospitalier de perigueux 80 avenue georges pompidou cs 61205 24019 perigueux téléphone: 05 53 45 25 25 - télécopie : 05 53 45 25 40 membres du groupement centre hospitalier - 24019 perigueux



MARCHE DE PRESTATIONS DE SERVICES D’ASSURANCES

ASSURANCES– Lot 1 AE DO/CNR - Janvier 2016 2/7 MARCHE DE PRESTATIONS DE SERVICES D’ASSURANCES ACTE D’ENGAGEMENT LOT N° 2 OBJET DU MARCHE : Prestations de services d’assurances concernant la souscription d’une assurance TOUT RISQUE CHANTIER dans le cadre de la de la réalisation de la réhabilitation des anciennes halles aux grains en



ACTE D’ENGAGEMENTACTE D’ENGAGEMENT d’un marché de prestation

Ville de Paris, propriétaire du bâtiment et souhaite passer un marché de prestations de services d’assurances « exploitation » de la SAE POPB (le « Marché ») pour le lllot n° 1 lot n° 1 ot n° 1 rrrresponsabilité civileesponsabilité civileesponsabilité civile



ACTE D’ENGAGEMENTACTE D’ENGAGEMENT d’un marché de prestation

Ville de Paris, propriétaire du bâtiment et souhaite passer un marché de prestations de services d’assurances « exploitation » de la SAE POPB (le « Marché ») pour le lllot n° lot n° ot n° 2 222 dommages aux biens pertes d’exploitation consécutidommages aux biens pertes d’exploitation consécutivves es es



MARCHE DE PRESTATIONS DE SERVICES D’ASSURANCES DOMMAGES

MARCHE DE PRESTATIONS DE SERVICES D’ASSURANCES DOMMAGES OUVRAGE ACTE D’ENGAGEMENT OBJET DU MARCHE : Prestations de services d’assurances concernant la souscription d’une assurance dans le cadre de la rénovation et de l’extension du centre culturel de Notre Dame de Gravenchon La durée des travaux est de 17 mois



Marché public de prestations de services CAHIER DES CLAUSES

4 1 Délai d'exécution des prestations Comme indiqué à l'article 5 du CCTP, le délai d'exécution de 6 mois commence à la date d'effet de l'Ordre de Service (OS) prescrivant au titulaire de commencer l'exécution des prestations lui incombant



Les marchés publics d’assurances : nouveautés légales, approche

publics de services d’assurances Loi 2006 Loi 2016 Services« prioritaires »: annexe II, A, 6 / CPV n°66500000-5 à 66720000-3 Application de toutes les règles de passation des MP Procédure négociée sans publicité: • jusqu’à 135 000EUR HTVA pour les PA fédéraux; • Jusqu’à 209 000 EUR HTVA pour les autres



ACOSS - Année 2016- Liste des marchés de Services - Travaux

Marchés de services compris entre 90 000,00 € à 134 999,99 € H T Prestations de fournitures et consultation des informations légales Lot 2 : Prestations de consultation par internet des informatios légales et

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