MARCHE PUBLIC DE TRAVAUX CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES

marche public de travaux procédure adaptée cahier des clauses administratives particulieres (c c a p ) maître de l’ouvrage : mairie – 59299 boeschepe objet du marché : renovation d’un batiment pour creation d’une garderie periscolaire

Marché Public de Travaux ACTE DENGAGEMENT

♦ après avoir accepté le cahier des clauses administratives particulières (C C A P ) et les documents qui y sont mentionnés ; La signature de l’acte d’engagement vaut acceptation du cahier des clauses administratives particulières (C C A P) Si le candidat n’a pas remis le CCAP signé dans son offre, il devra le faire

CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES PARTICULIERES (CCAP

spécifications techniques sont indiquées dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières (C C T P ) 1 2 Allotissement Sans objet 1 3 Décomposition en tranches Sans objet Article 2 - PIECES CONSTITUTIVES DU MARCHE Les pièces constitutives du marché ainsi que leur ordre de priorité figurent à l’acte d’engagement

ACTE D’ENGAGEMENT / CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES

marchÉ public de travaux passÉ en application de l'article 27 du dÉcret nº 2016-360 du 25 mars 2016 acte d’engagement / cahier des clauses administratives particuliÈres ( a e - c c a p ) maÎtre d’ouvrage commune de noidans lÈs vesoul 1 rue des droits-de-l'homme 70000 noidans lÈs vesoul opÉration

MARCHE PUBLIC DE TRAVAUX CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES

MARCHE PUBLIC DE TRAVAUX CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES PARTICULIERES (CCAP) Pouvoir adjudicateur exerçant la maîtrise d’ouvrage Communauté de communes Cœur de France Maître d’Œuvre ingénierie Conseil en Aménagement 805 route d’Allogny 18 110 SAINT MARTIN D’AUXIGNY, Objet du marché Aménagement de la ZA des Carmes

Cahier des Clauses Administratives Particulières (CCAP)

- L’acte d’engagement (A E ) et ses éventuelles annexes, - Le présent cahier des clauses administratives particulières (C C A P ) - Les cahiers des clauses techniques particulières (C C T P ) et ses annexes éventuelles, - La note méthodologique et le planning remis par l’attributaire dans la cadre de son offre OU

MARCHES PUBLICS MARCHÉS PUBLICS DE TRAVAUX Cahier des clauses

CCAG-Travaux 1976 F Makowski * www marche-public Page 1 sur 44 MARCHES PUBLICS MARCHÉS PUBLICS DE TRAVAUX Cahier des clauses administratives générales CCAG - Travaux Approuvé par décret n° 76-87 du 21 janvier 1976 (J O du 30 janvier 1976)

ATTESTATION DE VISITE DU SITE - Mairie de Senas

après avoir pris connaissance du cahier des clauses administratives particulières ( C C A P), et des documents qui y sont mentionnés, et après avoir fourni les pièces visées à l’article 51 du Décret 2016-360 du 25/03/2016 relatif aux

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