MARCHE PUBLIC DE TRAVAUX CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVE
MARCHE n°02/2018 MARCHE PUBLIC DE TRAVAUX CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVE PARTICULIERES (C C A P) Maître d'ouvrage VILLE DE CHAMPAGNE SUR OISE 10 Place Général de Gaulle 95660 CHAMPAGNE SUR OISE OBJET DE LA CONSULTATION : Réhabilitation et restructuration des Ateliers Municipaux et de ses abords
MARCHE PUBLIC DE TRAVAUX CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES
MARCHE PUBLIC DE TRAVAUX CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES PARTICULIERES (C C A P) Maître d’ouvrage : Ville de Ballainvilliers 3 rue du Petit Ballainvilliers 91160 Ballainvilliers Objet de la consultation : AMENAGEMENT DU CHEMIN DU POIRIER A GADARD CHEMIN EN STABILISE – ECLAIRAGE – ESPACES VERTS Marché N° 2010 AM-CH 001
MARCHE PUBLIC DE TRAVAUX CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES
MARCHE PUBLIC DE TRAVAUX CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES PARTICULIERES (C C A P ) Pouvoir adjudicateur exerçant la maîtrise d'ouvrage SYNDICAT des EAUX des BOLOTTES Mandataire M le Président du Syndicat des Eaux des Bolottes Représentant du pouvoir adjudicateur M le Président du Syndicat des Eaux des Bolottes Objet du marché
MARCHE PUBLIC DE TRAVAUX CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVE
de la Société Adjudicataire MARCHE PUBLIC DE TRAVAUX CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVE PARTICULIERES (C C A P) Maître d'ouvrage VILLE DE CHAMPAGNE SUR OISE 8bis Place Général de Gaulle 95660 CHAMPAGNE SUR OISE OBJET DE LA CONSULTATION : Extension du Centre de Loisirs Parc Municipal PROCEDURE ADAPTEE PASSEE EN APPLICATION
MARCHE PUBLIC DE TRAVAUX Procédure Adaptée CAHIER DES CLAUSES
marche public de travaux procédure adaptée cahier des clauses administratives particulieres (c c a p ) maître de l’ouvrage : mairie – 59299 boeschepe objet du marché : renovation d’un batiment pour creation d’une garderie periscolaire
MARCHE PUBLIC DE TRAVAUX CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES
VILLE DE BELFORT MARCHE PUBLIC DE TRAVAUX CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES PARTICULIERES (C C A P n° V-DSCV 07/042 du 06/08/2007) Pouvoir Adjudicateur VILLE DE BELFORT – DSCV – Service Environnement Hôtel de Ville et de la Communauté de l’Agglomération Place d’Armes – 90020 BELFORT Cedex Objet du marché
MARCHE PUBLIC DE TRAVAUX CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES
C C A P TREGARVAN Page 1 sur 14 MARCHE PUBLIC DE TRAVAUX CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES PARTICULIERES (C C A P ) Pouvoir adjudicateur exerçant la maîtrise d'ouvrage Commune de TREGARVAN Personne Responsable du Marché représentant le pouvoir adjudicateur (PRM) Monsieur le MAIRE Objet de la consultation
MARCHE PUBLIC DE TRAVAUX CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES
MARCHE PUBLIC DE TRAVAUX CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES PARTICULIERES COMMUN A TOUS LES LOTS Maître de l'ouvrage : SEM DU PONT D’ESPAGNE Mairie de CAUTERETS – 1, place Georges Clémenceau 65 100 CAUTERETS Objet de la consultation : MISE EN CONFORMITE ACCESSIBILITE PARKING, BATIMENT ACCUEIL, AMENAGEMENT DES SANITAIRES
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