DESCRIPTIF DES ZONES DAFFECTATION SIMPLIFIEE
DESCRIPTIF DES ZONES D'AFFECTATION SIMPLIFIEE (A AGGLO_ZONE_AFF_SIMPLIFIEE) ZONES URBAINES Zones de centre historique Elles correspondent aux zones suivantes : Canton de Genève : Zone 1 (gabarit max 24 m) Zone 4A de Carouge (gabarit max 15 m) ; France : Zone UAr de la Roche-sur-Foron (hauteur max 15 m et COS 1 de 3),
DESCRIPTIF DES ZONES DAFFECTATION - genevech
DESCRIPTIF DES ZONES D'AFFECTATION Zone 1 La 1ère zone est destinée aux grandes maisons affectées à l'habitation, au commerce et aux activités du secteur tertiaire (gabarit max 24 m) Elle comprend les quartiers de la Ville de Genève qui se trouvent dans les limites des anciennes fortifications Zone 2
DESCRIPTIF DES ZONES 2014 mars - Association pour la
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-3 Cahier n°17 - grand-geneveorg
Figure 1: Les zones d'affectation des zones d'affectation simplifiés 2 1 Carte de base Une carte de base avec quatre couches 3 « métiers » propres au projet d'agglomération et une couche de référence est élaborée pour chaque territoire : - Les zones d'affectation simplifiées - La couverture du sol - Les communes
Règlement communal des constructions et des zones (RCCZ)
e) les zones de sport et de détente situées dans le périmètre des zones à bâtir ou attenantes à celui-ci dans la mesure où la surface totale de ces zones n’excède pas 3 ha
PLAN LOCAL D’URBANISME MODIFICATION SIMPLIFIÉE N°2
Le territoire couvert par le PLAN LOCAL D’URBANISME (PLU) est divisé en zones urbaines, zones à urbaniser et zones naturelles Les zones peuvent comporter des secteurs spécifiques, assortis de règles particulières 1 – Les zones urbaines : sont des zones à caractères d’habitat, d’activités et de services
Schéma d’élaboration d’un descriptif
Schéma d’élaboration d’un descriptif CAN 102 Conditions particulières Descriptif 700 Réglementation en vigueur, exigences particulières 710 Application simplifiée 720 Réglementation SIA 730 Réglementation VSS 740 Réglementation d’autres associations profession-nelles 750 Exigences particulières 600 Planification des travaux,
Directive 110107 Directive relative à la procédure de
Lors de l'édiction et de la révision des plans d'affectation au sens de la loi fédérale du 22 juin 1979 sur l'aménagement du territoire 1, une constatation de la nature forestière doit être ordonnée là où les zones à bâtir confinent et confineront à la forêt 3
DEPARTEMENT DE LA DROME COMMUNAUTE DE COMMUNES DU VAL DE DROME
De plus, afin de pouvoir lancer l’urbanisation de la zone 1AUb, il s’avère nécessaire de corriger le descriptif du document « TOME 4- Orientations d’aménagement et de Programmation – Zone 1AUb » du dossier approuvé du PLU et d’apporter quelques modifications au règlement écrit de la zone
Anne - Laure PORTE 36 130 MONTIERCHAUME ZI de la Malterie BARILLA
Le site se compose de 3 grandes zones : Zone « usine », Zone « plateforme logistique », Zone « extension 2014 », construite en 2014 et ayant fait l’objet d’un dossier de porter à connaissance en décembre 2013 Les capacités de production des lignes sont les suivantes : Nom de la ligne Production (t/an) Ligne M1 13 802
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