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PeopleSoft Enterprise 9.1 :
PeopleBook Extensions de la Paie
Globale pour la France
Décembre 2010
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l'accès à des contenus, produits ou services tiers, ou à leur utilisation. Copyright © 1988, 2010, Oracle. Tous droits réservés.iiiTable des matières
Préface
Chapitre 1
Chapitre 2
Chapitre 3
Tabledesmatières
ivCopyright © 1988, 2010, Oracle. Tous droits réservés.Chapitre 4
Tabledesmatières
Copyright © 1988, 2010, Oracle. Tous droits réservés.vChapitre 5
Tabledesmatières
viCopyright © 1988, 2010, Oracle. Tous droits réservés.Chapitre 6
Cotisationsà65 ans...............................................................................................................................117
Chapitre 7
Tabledesmatières
Copyright © 1988, 2010, Oracle. Tous droits réservés.viiChapitre 8
146Chapitre 9
Tabledesmatières
viiiCopyright © 1988, 2010, Oracle. Tous droits réservés.Chapitre 10
Chapitre 11
Tabledesmatières
Copyright © 1988, 2010, Oracle. Tous droits réservés.ixChapitre 12
INDBRDTSPEC(Typecontrat :droitsspécifiques)........................................................................229
Chapitre 13
Tabledesmatières
xCopyright © 1988, 2010, Oracle. Tous droits réservés.Chapitre 14
Salariésdemoinsde18 ans...................................................................................................................271
Tabledesmatières
Copyright © 1988, 2010, Oracle. Tous droits réservés.xiChapitre 15
Chapitre 16
Fournirlesdonnéesdeformationpourl'état 2483.......................................................................................284
Chapitre 17
Tabledesmatières
xiiCopyright © 1988, 2010, Oracle. Tous droits réservés.Chapitre 18
Chapitre 19
Chapitre 20
Tabledesmatières
Copyright © 1988, 2010, Oracle. Tous droits réservés.xiiiChapitre 21
Chapitre 22
Tabledesmatières
xivCopyright © 1988, 2010, Oracle. Tous droits réservés.Chapitre 23
Tabledesmatières
Copyright © 1988, 2010, Oracle. Tous droits réservés.xvChapitre 24
Générerlefichierdepaiement TEF.............................................................................................................446
Pageutiliséepourgénérerlefichierdepaiement TEF........................................................................446
Générerlefichier TEF..........................................................................................................................446
Chapitre 25
Tabledesmatières
xviCopyright © 1988, 2010, Oracle. Tous droits réservés.Chapitre 26
Tabledesmatières
Copyright © 1988, 2010, Oracle. Tous droits réservés.xviiChapitre 27
Pagesutiliséespourgénérerlesfichiersetétats DUCS........................................................................491
Mettreàjourlesdonnéesdesfichiersoudesétats DUCS...................................................................493
Chapitre 28
Chapitre 29
Tabledesmatières
xviiiCopyright © 1988, 2010, Oracle. Tous droits réservés.Annexe A
Copyright © 1988, 2010, Oracle. Tous droits réservés.xixPréface PeopleSoft Enterprise Extensions
de la Paie Globale pour la FranceCette préface couvre les aspects suivants :
Produits PeopleSoft.
Principes généraux de PeopleSoft Enterprise SIRH.Structure des PeopleBooks.
Documentation Paie Globale.
Produits PeopleSoft
Ce PeopleBook documente le produit PeopleSoft Enterprise Extensions de la Paie Globale pour la France.
Principes généraux de PeopleSoft Enterprise SIRHVous trouverez également des informations importantes sur l'installation et le paramétrage de votre système
dans le PeopleBook PeopleSoft Enterprise Principes généraux de PeopleSoft SIRH.Documentation Paie Globale
Cette section traite des sujets suivants :
Conception de l'application Paie Globale.
Structure du PeopleBook Paie Globale.
Plan du PeopleBook.
Conception de l'application Paie Globale
L'organisation du PeopleBook Paie Globale étant calquée sur la structure du produit, la meilleure façon de
comprendre la documentation est d'examiner comment l'application est conçue. La Paie Globale se compose de deux parties complémentaires :Préface
xxCopyright © 1988, 2010, Oracle. Tous droits réservés.Une application commune de traitement de la paie, elle-même composée des éléments suivants :
Un moteur de règles de paie.
Une structure de traitement de la paie.
Des traitements et des étapes de définition applicables à tous les pays. Des extensions pays comprenant les éléments suivants : Des objets réglementaires et coutumiers (règles de paie, traitements de paie, états, pages supplémentaires spécifiques d'un pays et applications en libre-service). Des règles et éléments spécifiques d'un pays.Structure du PeopleBook Paie Globale
A l'instar de l'application, le PeopleBook Paie Globale se compose de deux parties : un PeopleBook Paie
Globale commun et plusieurs PeopleBooks correspondant chacun à une extension pays.Documentation Paie Globale
A l'image de la Paie Globale qui s'applique à tous les pays et permet de définir des règles et de traiter une paie
n'importe où dans le monde, la documentation Paie Globale est commune à tous les pays. C'est pourquoi vous
n'y trouverez que les outils génériques de développement de la paie, mais pas les éléments spécifiques d'un
pays ou d'un autre. Pour en savoir plus sur la façon dont PeopleSoft a développé les fonctionnalités de la Paie
Globale de façon à répondre aux impératifs locaux, consultez le PeopleBook consacré au pays en question.
Documentation relative aux extensions pays
La documentation relative aux extensions pays présente les extensions logicielles répondant aux besoins
locaux. Il s'agit notamment de : Toutes les fonctions de la Paie Globale avec extensions locales. La définition des règles spécifiques du pays documenté.Les règles et tables fournies par PeopleSoft.
Les pages spécifiques du pays documenté.
Les états spécifiques du pays documenté.
Le paramétrage de PeopleSoft Enterprise Système d'Information dédié aux Ressources Humaines
(PeopleSoft Enterprise SIRH), tel que les définitions du secteur bancaire qui varient en fonction du pays.
Les informations d'implémentation liées au pays.Plan du PeopleBook
Les PeopleBooks propres à l'application de base et aux extensions pays sont complémentaires ; il est donc
préférable de les lire tous les deux.Préface
Copyright © 1988, 2010, Oracle. Tous droits réservés.xxiPar où commencer
Pour savoir où trouver l'information recherchée, procédez comme suit :Si la définition d'un traitement est partagée entre la Paie Globale et l'extension pays, lisez d'abord la
documentation Paie Globale, puis la documentation locale.Par exemple, la fonction bancaire est définie en premier lieu dans la Paie Globale avant d'être détaillée
pour chaque extension pays. Par conséquent, il est préférable de lire d'abord le chapitre relatif aux
opérations bancaires du PeopleBook Paie Globale, suivi de celui de la documentation locale.Si un traitement n'est défini que dans la Paie Globale, reportez-vous à la documentation Paie Globale.
Si un traitement n'est défini que dans l'extension d'un pays donné, lisez la documentation consacrée à ce
pays.Publics ciblés par la documentation
La documentation s'adresse à différents types d'utilisateur intéressés par différents aspects du produit :
Technique.
Nous recommandons aux lecteurs intéressés par les aspects techniques du produit de lire tout d'abord la
section relative à l'architecture de la Paie Globale dans la documentation associée, ainsi que les
informations relatives au traitement en arrière-plan présentées dans de nombreuses autres sections.
Voir PeopleSoft Enterprise 9.1 : PeopleBook Paie Globale, "Introduction à l'architecture du module Paie
Globale."
Fonctionnel.
Nous recommandons aux utilisateurs "fonctionnels" intéressés par la définition des règles de commencer
leur lecture par les fonctionnalités spécifiques du pays décrites dans la documentation locale. Ils pourront
ensuite poursuivre la découverte des outils de l'application Paie Globale en lisant les sections consacrées à
la définition des éléments de paie, tels que gains et déductions, dans le PeopleBook Paie Globale.
Encadrement.
Nous recommandons aux utilisateurs ayant des responsabilités d'encadrement de lire à la fois la
documentation Paie Globale et la documentation locale afin d'acquérir une vue d'ensemble de l'application