COMPTE RENDU DE LA 31ème SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL du 14

Monsieur le Maire fait part à l’assemblée d’un courrier qu’Il a reçu de Monsieur LOPEZ Francis domicilié à AUDINCOURT Cette personne souhaite installer un camion pour fournir des paëllas sur le parking situé 1 rue de Brognard à Dambenois à compter du 1 er octobre 2017 Le Maire expose qu’il convient d’établir une

Compte rendu conseil municipal du 24 mai 2013 - Bavans

Monsieur le Maire ouvre la séance Monsieur le Maire procède à l’appel des membres, constate et confirme que le quorum est atteint, l’Assemblée peut donc délibérer valablement Il fait élire un secrétaire de séance et donne lecture du procès-verbal de la séance du 21 mars 2013 qui est approuvé à l’unanimité

Carnet de bord de Jean-Louis CHOISEL - Pomum : Pomum

A mon domicile de Fontenelle je reçois une lettre de monsieur E BARDET vice-président du Comice Agricole de l’arrondissement de Tours Madame le Maire de Saint Branchs, mademoiselle SAUGNIER a fait part au Comice de mes travaux pour la mise en valeur des fruits anciens méritants Le Comice organise une exposition pour le 11 août 1986 Je

VILLE DHERICOURT - 70400

Article 1: Monsieur le Maire accepte l'indemnisation de la SMACL de 908 32 € relative à la détérioration de la pompe à chaleur du bâtiment FASSAD Article 2: Monsieur le Directeur Général des Services et Madame le Receveur Municipal sont chargés chacun en ce qui les concerne de l'exécution du présent arrêté

COMPTE-RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL

9 – Informations Pays de Montbéliard Agglomération 10 – Informations travaux en cours 11 – Questions diverses 1 – Approbation du précédent procès-verbal de la réunion du Conseil Municipal Le Conseil Municipal, à l'unanimité, approuve le procès-verbal de la dernière réunion ordinaire en date du 16/12/2020

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