Garanties en vigueur au 1 BIENVENUE - MACIF
à charge, de garanties d’assistance pour vous accompagner Chaque jour, nous nous engageons à vos côtés pour simplifier vos démarches de santé et vous garantir une meilleure prise en charge de vos besoins Le contrat Garantie Santé est un contrat collectif à adhé - sion facultative souscrit par :
Garanties en vigueur au 1 décembre 2020 BIENVENUE
pendant toute la vie du contrat est le français Pour une meilleure lecture de votre contrat Garantie Hospitalisation, le “vous” doit être compris comme l’adhérent et le “nous” comme la Mutuelle Un lexique est à votre disposi-tion en fin de document pour une parfaite compréhension des termes techniques Les mots ou
NOTICE D’INFORMATION ECA-FORTICIA Référence : NI-SUR0113 / 06
Garanties « contrat solidaire » : L’accès au contrat et à ses garanties est acquis quel que soit l’état de santé de l’assuré, qui n’aura pas à répondre à un questionnaire de santé Garanties « contrat responsable » : Compte tenu de la spécificité de la couverture proposée, les garanties du contrat ne s’inscrivent
SURCOMPLÉMENTAIRE SANTÉ ECA-FORTICIA
Garanties « contrat solidaire » : L’accès au contrat et à ses garanties est acquis quel que soit l’état de santé de l’assuré, qui n’aura pas à répondre à un questionnaire de santé Garanties « contrat responsable » : Compte tenu de la spécificité de la couverture proposée, les garanties du contrat ne s’inscrivent dans
NOTICE D’INFORMATION LEXIQUE ECA-LOCOSTIA • Assuré
• être assujetti à un Régime Obligatoire, en tant qu’assuré social ou ayant-droit • être âgé au plus de 99 ans : L’âge limite d’adhésion concerne l’ensemble des personnes à assurer Art 1 - Objet du contrat Art 2 - Nature des garanties du contrat Art 3- Qui peut adhérer au contrat Elle prend effet à compter du lendemain
Siège social : 679, avenue du Docteur LEFEBVRE - BP 189
garanties du contrat seront mises en conformité, après information préalable des adhérents Art 3 - Qui peut adhérer au contrat ? Pour adhérer au contrat, vous devez : • être assujetti à un Régime Obligatoire, en tant qu’assuré social ou ayant-droit, • être âgé de plus de 55 ans
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En accord avec l'Association AGS, CEGEMA et vous-même, nous nous engageons à utiliser la langue française, O constituée des éléments suivants La présente Notice d' information qui définit les conditions d'application de votre adhésion au contrat, expose l'ensemble des garanties proposées et pouvant être souscrites
Garantie Santé - reassurez-moifr
pendant toute la vie du contrat est le français Pour une meilleure lecture de votre contrat Garantie Santé, le “vous” doit être compris comme l’adhérent et le “nous” comme la Mutuelle Un lexique est à votre disposi-tion en fin de document pour une parfaite compréhension des termes techniques Les mots ou
Notice juridique Offre Métiers de l’Éducation
Attachés à une pratique mutualiste de l’assurance, nous mettons à votre disposition un dispositif de règlement des litiges qui garantit la transparence et le respect de vos droits Dans tous les cas de désaccord sur l’application de ce contrat, le responsable salarié ou le mandataire du conseil d’administration de la
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