[PDF] Norme Comptable Relative aux Stocks NC:04 Objectif



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NC 04 Norme comptable relative aux Stocks Objectif

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Norme Comptable Relative aux Charges dEmprunt Objectif 01 L

norme 08 Les charges d'emprunt qui sont directement 03 Dans le préseåt texte, les termes ci-après sont utilisés avec le sens suivant : Norme Comptable Relative aux Charges dEmprunt Objectif 01 L'objectif de la présente norme est de le traitement comptable applicable aux NC : prescrire charges 13 Prise en compte 06



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Norme Comptable Relative aux Stocks

NC:04

Objectif

01. IRUVTXH O·MŃPLYLPp GH O·HQPUHSULVH LPSOLTXH OM GpPHQPLRQ GH VPRŃNV ŃHX[-ci constituent

JpQpUMOHPHQP XQH SMUP LPSRUPMQPH GH VHV MŃPLIVB HO HVP QpŃHVVMLUH TX·LOV VRLHQP ŃRUUHŃPHPHQP PUMGXLPV GMQV

les états financiers en raison de leur impact significatif sur la situation financière et sur la mesure des

UpVXOPMPV G·XQH SpULRGH GRQQpHB

02. Le cadre conceptuel de la comptabilité définit, comme suit, la convention de rattachement des

charges aux produLPV ´ORUVTXH GHV SURGXLPV VRQP ŃRPSPMNLOLVpV MX ŃRXUV G·XQ H[HUŃLŃH PRXPHV OHV ŃOMUJHV

correspondantes ayant concouru à la réalisation de ces produits doivent être déterminées et rattachées à

ŃH PrPH H[HUŃLŃHµB

03. Par référence à cette convention, la détermination du montant des coûts des stocks conduit à

LGHQPLILHU OHV pOpPHQPV GH ŃOMUJHV VH UMPPMŃOMQP j ŃHV VPRŃNV HP ŃH GMQV OH NXP G·MNRXPLU j XQH PHVXUH

MSSURSULpH GX UpVXOPMP GH O·H[HUŃLŃHB

FOMPS G·MSSOLŃMPLRQ

04. La présente norme doit être applLTXpH SRXU O·pYMOXMPLRQ OM ŃRPSPMNLOLVMPLRQ HP OM SUpVHQPMPLRQ

dans les états financiers des stocks autres que

a. les stocks de travaux en cours liés à des contrats de construction y compris les contrats de prestation de service qui leur sont directement,

b. les instruments financiers; et

c. les stocks de minerais dans les industries extractives et les stocks de cheptel, de produits agricoles et forestiers dans les états financiers des producteurs régis par des normes comptables spécifiques.

Définitions

05. Dans la présente norme, les termes ci-dessous ont la signification suivante:

Les stocks VRQP OHV pOpPHQPV G·MŃPLI a. détenus pour être vendus dans le cours normal de O·H[SORLPMPLRQ RX NLHQ

b. en cours de production pour une telle vente ; ou bien

c. sous forme de matières ou de fournitures devant être consommées au cours du processus de

production ou de la prestation de services. Le coût historique HVP OH PRQPMQP GH OLTXLGLPp YHUVpV RX G·pTXLYMOHQP GH OLTXLGLPpV RX OM ÓXVPH valeur de PRXPH MXPUH ŃRQPUHSMUPLH GRQQpH RX TX·LO MXUMLP IMOOX GRQQHU SRXU V·MSSURSULHU XQ NLHQ MX PRPHQP GH VRQ acquisition ou de sa production.

La valeur de réalisation nette est le prix de vente estimé réalisable dans des conditions normales de

vente, diminué des coûts estimés nécessaires pour acheter le bien et réaliser la vente.

Le coût de remplacement HVP OH PRQPMQP TX·LO VHUMLP QpŃHVVMLUH GH GRQQHU SRXU MŃTXpULU RX UHSURGXLUH XQ bien.

Eléments constitutifs des stocks

06. Le critère distinctif fondamental pour reconnaître un élément de stock est sa destination et son

XPLOLVMPLRQ SMU UMSSRUP j O·MŃPLYLPp ŃRXUMQPH GH O·HQPUHSULVH SOXP{P TXH VM QMPXUHB $LQVL XQ PrPH pOpPHQP

de stock reconnu comme tel dans une entreprise peut être traité différemment dans une autre

entreprise. Par exemple, un immeuble construit par une entreprise de promotion immobilière et destiné

eXacom is a member of : j OM YHQPH HVP PUMLPp ŃRPPH pOpPHQP GH VPRŃNV MORUV TX·LO HVP PUMLPp HQ PMQP TX·LPPRNLOLVMPLRQ SMU

O·HQPUHSULVH TXL O·M MŃOHPp SRXU \ abriter ses services.

07. IH IMLP TX·XQ pOpPHQP G·MŃPLI LPPRNLOLVp MPRUPLVVMNOH RX QRQ HVP UHPLUp GX VHUYLŃH MŃPLI SRXU

rPUH YHQGX Q·LPSOLTXH SMV QpŃHVVMLUHPHQP TX·LO VRLP ŃOMVVp GMQV OHV VPRŃNV GMQV OM PHVXUH RZ OH NXP GH VM

GpPHQPLRQ LQLPLMOH SMU O·HQPUHSULVH HVP GH O·XPLOLVHU GH IMoRQ GXUMNOHB

08. Des matières premières et consommables achetées pour être utilisées dans le processus de

SURGXŃPLRQ SHXYHQP rPUH pJMOHPHQP XPLOLVpHV RX ŃRQVRPPpHV SRXU OM UpMOLVMPLRQ G·XQ pOpPHQP G·MŃPLI RX

GMQV G·MXPUHV Mctivités non liées directement à la production. Le fait que ces matières représentent une

proportion non significative par rapport à celles utilisées dans le processus de production ne justifie pas

TX·HOOHV VRLHQP PUMLPpHV RX ŃOMVVpHV VpSMUpPHQPB

09. Les pièces de rechange pouvant être utilisées de manière diversifiée constituent des stocks. En

revanche, les pièces de rechange spécifiques utilisées exclusivement pour des immobilisations non

LQPHUŃOMQJHMNOHV VRQP PUMLPpHV HQ PMQP TX·LPPRNLOLVMPLRQ FIB 1RUPH FRPSPMNOH ´HPPRNLOLVMPLRQV

ŃRUSRUHOOHVµB

Evaluation des stocks

10. Les stocks doivent être évalués au coût historique ou à la valeur de réalisation nette si elle

est inférieure.

Eléments du coût des stocks

11. IH ŃR€P OLVPRULTXH GHV VPRŃNV ŃRUUHVSRQG MX ŃR€P G·MŃTXLVLPLRQ SRXU OHV pOpPHQPV MŃOHPpV HP

MX ŃR€P GH SURGXŃPLRQ SRXU OHV pOpPHQPV SURGXLPVB LO LQŃOXP O·HQVHPNOH GHV ŃR€PV HQŃRXUXV SRXU

PHPPUH OHV VPRŃNV j O·HQGURLP HP GMQV O·pPMP RZ LOV VH PURXYHQPB

Co€P G·MŃTXLVLPLRQ

12. IH ŃR€P G·MŃTXLVLPLRQ GHV VPRŃNV ŃRPSUHQG OH SUL[ G·MŃOMP OHV GURLPV GH GRXMQH j

O·LPSRUPMPLRQ HP PM[HV QRQ UpŃXSpUMNOHV SMU O·HQPUHSULVH MLQVL TXH OHV IUMLV GH PUMQVSRUP

G·MVVXUMQŃHV OLpV MX PUMQVSRUP GH UpŃHSPLRQ HP MXPUHV ŃR€PV GLUHŃPHPHQP OLpV j O·MŃTXLVLPLRQ GHV

éléments achetés.

13. Toutes les réductions commerciales et autres éléments analogues, sont déduits du coût

G·MŃTXLVLPLRQ HP ŃH j O·H[ŃHSPLRQ GHV VXNYHQPLRQV VH UMSSRUPMQP MX[ NLHQV VPRŃNpV FIB 1RUPH

FRPSPMNOH ´ 6XNYHQPLRQV SXNOLTXHVµB

14. IHV ŃR€PV G·MŃTXLVLPLRQ SHXYHQP LQŃOXUH OHV GLIIpUHQŃHV GH ŃOMQJH SURYHQMQP GLUHŃPHPHQP GH

O·MŃTXLVLPLRQ UpŃHQPH GHV VPRŃNV IMŃPXUpV GMQV XQH PRQQMLH pPUMQJqUH HP ŃH GMQV OHV OLPLPHV SUpYXHV SMU

OM 1RUPH FRPSPMNOH ´2SpUMPLRQV HQ PRQQMLHV pPUMQJqUHVµ HP j O·RŃŃMVLRQ G·XQH JUMYH GpYMOXMPLRQ RX

G·XQH GpSUpŃLMPLRQB

Coût de production

1DB IH ŃR€P GH SURGXŃPLRQ GHV VPRŃNV ŃRPSUHQG OH ŃR€P G·MŃTXLVLPLRQ GHV PMPLqUHV ŃRQVRPPpHV GMQV

la production, et une juste part des coûts directs et indirects de production pouvant être

raisonnablement rattachée à la production.

16B IHV ŃR€PV GLUHŃPV HP LQGLUHŃPV GH SURGXŃPLRQ ŃRPSUHQQHQP OHV ŃR€PV GH PMLQ G·±XYUH GLUHŃPH GH PMLQ

G·±XYUH LQGLUHŃPH GHV MPRUPLVVHPHQPV HP G·HQPUHPLHQ GHV NkPLPHQts et équipements industriels et les

IUMLV GH JHVPLRQ HP G·MGPLQLVPUMPLRQ GH OM SURGXŃPLRQB FHV ŃR€PV GRLYHQP rPUH MQMO\VpV SRXU GpPHUPLQHU OM

ÓXVPH SMUP TXL SHXP rPUH ŃRQVLGpUpH ŃRPPH M\MQP ŃRQPULNXp j MPHQHU OHV VPRŃNV j O·HQGURLP HP GMQV O·pPMP

où ils se trouvent.

17. Lorsque le niveau réel de production est inférieur à la capacité normale de production, les frais

JpQpUMX[ IL[HV GH SURGXŃPLRQ PHOV TXH OHV ŃOMUJHV G·MPRUPLVVHPHQP GHV NkPLPHQPV HP pTXLSHPHQPV

industriels et les frais de gestion et G·MGPLQLVPUMPLRQ GH OM SURGXŃPLRQ VRQP LPSXPpV MX ŃR€P GH

production à hauteur du niveau réel de production à la capacité normale de production. Les frais

généraux fixes de production non imputés au coût de production sont constatés en charges de la période

au cours de laquelle ils sont encourus. La capacité normale de production

correspond au niveau de production nominale, diminuée de la perte de capacité résultant des périodes

QRUPMOHV GH ŃRQJpV HP MUUrPV GH PUMYMLO HP GHV MŃPLYLPpV G·HQPUHPLHQ SOMQLILpB eXacom is a member of :

18. Le montant des frais généraux fixes imputés à ŃOMTXH XQLPp SURGXLPH Q·HVP SMV MXJPHQPp SMU

VXLPH G·XQH NMLVVH GH SURGXŃPLRQ RX G·XQH ŃMSMŃLPp LQXPLOLVpHB IHV IUMLV JpQpUMX[ QRQ MIIHŃPpV VRQP

constatés en charge de la période au cours de laquelle ils sont encourus. Dans des périodes de production

anormalement élevée, le montant des frais généraux fixes imputés à chaque unité produite est diminué

de façon que les stocks ne soient pas mesurés au-dessus de leur coût.

19. La valeur de matières premières MQRUPMOHPHQP JMVSLOOpHV GH PMLQ G·±XYUH RX G·MXPUHV

GpSHQVHV SHUGXHV TXL QH VRQP SMV HQŃRXUXHV SRXU MPHQHU OHV VPRŃNV j O·HQGURLP HP GMQV O·pPMP RZ LOV VH

trouvent ne sont pas inclus dans le coût de production.

20. Un processus de production peut donnHU OLHX j OM SURGXŃPLRQ VLPXOPMQpH GH SOXV G·XQ SURGXLPB $

PLPUH G·H[HPSOH RQ SHXP ŃLPHU OH ŃMV GH SURGXŃPLRQ GH SURGXLPV OLpV RX ORUVTX·LO \ M XQ SURGXLP SULQŃLSMO HP

un sous-produit. Lorsque les coûts de transformation de chaque produit ne sont pas identifiables

séparément, ils sont répartis entre les produits sur une base rationnelle et cohérente. Cette répartition

peut être basée par exemple sur la valeur de vente relative de chaque produit, soit au stade du processus

de production où les produits deviHQQHQP LGHQPLILMNOHV VpSMUpPHQP VRLP j O·MŃOqYHPHQP GH OM SURGXŃPLRQB

La plupart des sous-produits, de par leur nature, sont non significatifs. Lorsque tel est le cas, ils sont

souvent mesurés à la valeur réalisable nette et cette valeur est déduite du coût du produit principal. Par

VXLPH OM YMOHXU ŃRPSPMNOH GX SURGXLP SULQŃLSMO Q·HVP SMV GLIIpUHQPH GH IMoRQ VLJQLILŃMPLYH GH VRQ ŃR€PB

21. Les frais commerciaux ne sont pas inclus dans le coût de production. Toutefois, les dépenses de

recherche et de développement se rapportant à des commandes spécifiques peuvent être incluses dans le

coût de production.

22. IHV IUMLV JpQpUMX[ MGPLQLVPUMPLIV VRQP H[ŃOXV GX ŃR€P GH SURGXŃPLRQ SMUŃH TX·LOV QH ŃRQPULNXHQP

SMV GLUHŃPHPHQP j PHPPUH OHV VPRŃNV j O·HQGURLP HP GMQV O·pPMP RZ LOV VH PURXYHQPB

23. IM SULVH HQ ŃRPSPH GHV IUMLV ILQMQŃLHUV GMQV OH ŃR€P G·MŃTXLVLPLRQ RX GMQV OH ŃR€P GH SURGXŃPLRQ

GHV VPRŃNV ORUVTXH ŃHV IUMLV VRQP OLpV j GHV HPSUXQPV M\MQP ILQMQŃp GHV Ń\ŃOHV G·MSSURYLVLRQQHPHQP GH

stockage ou de production supérieurs à 12 mois, est à considérer conformément aux dispositions de la

1RUPH FRPSPMNOH ´FR€P G·HPSUXQPµB

Coût des Stocks dans les activités de prestation de services

24. IH ŃR€P GHV VPRŃNV G·XQ SUHVPMPMLUH GH VHUYLŃHV ŃRPSUHQG OM PMLQ G·±XYUe et les autres frais

de personnel directement engagés pour la réalisation du service y compris le personnel

G·HQŃMGUHPHQP HP OHV IUMLV JpQpUMX[ V·\ UMSSRUPMQPB IHV ŃR€PV UHOMPLIV MX[ YHQPHV HP MX SHUVRQQHO

MGPLQLVPUMPLI JpQpUMO Q·\ VRQP SMV LQŃOXVB

Formules de valorisation des stocks

25. Les éléments de stocks identifiables sont évalués à leur coût individuel. Le coût des éléments

de stocks interchangeables doit être déterminé en utilisant la méthode du coût moyen pondéré ou la

méthode du premier entré, premier sorti, selon celle qui permet le meilleur rattachement des

charges aux produits.

26. Les éléments de stocks qui ne sont pas ordinairement fongibles et les produits fabriqués et

VHUYLŃHV MIIHŃPpV j GHV SURÓHPV VSpŃLILTXHV IRQP O·RNÓHP G·XQH identification spécifique de leurs coûts

LQGLYLGXHOV GpPHUPLQpV MUPLŃOH SMU MUPLŃOH RX ŃMPpJRULH SMU ŃMPpJRULHB GMQV ŃH ŃMV Ń·HVP OM PpPORGH GX

coût individuel qui est pratiquée et qui conduit à déterminer les coûts spécifiques imputables aux

éléments ou ŃMPpJRULHV G·pOpPHQPV H[LVPMQPV HQ VPRŃNB

27. La méthode du coût moyen pondéré conduit à déterminer le coût des stocks comme étant la

moyenne pondérée du coût des éléments existants en début de période et du coût des éléments achetés

ou produits au cours de la période. Le coût moyen pondéré est normalement calculé à chaque nouvelle

UpŃHSPLRQB HO SHXP rPUH ŃMOŃXOp XQH VHXOH IRLV HQ ILQ G·H[HUŃLŃH RX SpULRGLTXHPHQP HQ ŃRXUV G·MQQpH

VHORQ OHV ŃRQGLPLRQV SMUPLŃXOLqUHV GH O·HQPUHSULVHB

28. La méthode du premier entré, premier sorti conduit à affecter aux éléments de stock vendus ou

consommés le coût des plus anciens éléments en stock. Par conséquent, le coût des stocks à la clôture de

O·H[HUŃLŃH ŃRUUHVSRQG j ŃHOXL GHV SOXV UpŃHQPV MUPLŃOHV MŃOHPpV RX SURGXLts. eXacom is a member of :

Comptabilisation des stocks

29. HO H[LVPH GHX[ PpPORGHV SRXU ŃRPSPMNLOLVHU OH IOX[ G·HQPUpH HP GH VRUPLH GHV VPRŃNV OM PpPORGH

G·LQYHQPMLUH SHUPMQHQP HP OM PpPORGH G·LQYHQPMLUH LQPHUPLPPHQPB

30. GMQV OM PpPORGH G·LQYHQPMLUH SHUPMQHQP OHV produits achetés ou fabriqués sont portés dans le

compte de stock au moment de leur acquisition ou production. Leurs sorties pour être utilisés dans la

SURGXŃPLRQ RX SRXU rPUH YHQGXV ŃRQVPLPXHQP GHV ŃOMUJHV GH O·H[HUŃLŃH HP VRQP SRUPpHV GH ŃH IMLP GMQV

l·pPMP GH UpVXOPMPB

31. GMQV OM PpPORGH G·LQYHQPMLUH LQPHUPLPPHQP PRXV OHV MŃOMPV VRQP ŃRQVLGpUpV SURYLVRLUHPHQP

ŃRPPH GHV ŃOMUJHV GH O·H[HUŃLŃH HP OHV VPRŃNV VRQP GpPHUPLQpV GH PMQLqUH H[PUMŃRPSPMNOH j OM GMPH GH

O·MUUrPp GH OM VLPXMPLRQ ŃRPSPMNOH HP SRrtés dans les comptes de situation et de résultat. Les stocks

ŃRUUHVSRQGHQP MLQVL MX[ ŃOMUJHV SUpMOMNOHPHQP ŃRPSPMNLOLVpHV HP QRQ ŃRQVRPPpHV j OM GMPH G·MUUrPp GH

la situation comptable.

32. IM ŃRPSPMNLOLVMPLRQ GHV IOX[ G·HQPUpH HP GH VRUPLH GHV VPRŃNV SMU OM PpPORGH G·LQYHQPMLUH

SHUPMQHQP HVP SOXV MSSURSULpH GMQV OM PHVXUH RZ HOOH SHUPHP G·pPMNOLU XQH ŃRUUHVSRQGMQŃH GLUHŃPH

entre les coûts des stocks vendus et les revenus y afférents. Elle permet également un suivi

ŃRPSPMNOH GHV VPRŃNV HP IMYRULVH O·MUUrté rapide des situations comptables périodiques.

33. 4XHO TXH VRLP OM PpPORGH GH ŃRPSPMNLOLVMPLRQ UHPHQXH OHV VPRŃNV GRLYHQP IMLUH O·RNÓHP G·XQ

inventaire physique au moins une fois par an.

IRUVTXH OM PpPORGH G·LQYHQPMLUH SHUPMQHQP HVP XPLOLVpH O·LQYHQPMLUH SO\VLTXH HVP VXNVPLPXp MX VPRŃN

ŃRPSPMNOH HP OM GLIIpUHQŃH HVP SRUPpH GMQV O·pPMP GH UpVXOPMPB Détermination de la valeur de réalisation nette

34. IM YMOHXU GH UpMOLVMPLRQ QHPPH GHV VPRŃNV GRLP rPUH GpPHUPLQpH VXU OM NMVH GH O·O\SRPOqVH OM

plus vraisemblable de la valeur probable de réalisation des stocks dans des conditions normales de

YHQPH LO HVP pJMOHPHQP PHQX ŃRPSPH GHV GRQQpHV ŃRQQXHV MSUqV OM ŃO{PXUH GH O·H[HUŃLŃH GMQV OM

mesure où ces données confirment les conditions existantes à OM ŃO{PXUH GH O·H[HUŃLŃHB

35. IM YMOHXU GX PMUŃOp ŃRQQXH j OM ŃO{PXUH GH O·H[HUŃLŃH ŃRQVPLPXH JpQpUMOHPHQP XQH PHVXUH

appropriée de la valeur probable de réalisation des éléments de stocks destinés à être vendus

(marchandises, produits finis et produits en cours). Toutefois, pour les stocks détenus pour satisfaire des

contrats de vente fermes, le prix spécifié dans le contrat est plus approprié.

36. I·pYMOXMPLRQ GHV PMPLqUHV SUHPLqUHV HP ŃRQVRPPMNOHV GHVPLQpHV j rPUH XPLOLVpHV GMQV OM

production à la YMOHXU GH UpMOLVMPLRQ QHPPH HVP HQYLVMJpH ORUVTX·XQH NMLVVH GHV SUL[ GHV PMPLqUHV

premières ou consommables est telle que le coût des produits finis atteint un niveau supérieur à leur

valeur de réalisation nette. Le coût de remplacement constitue généralement une mesure appropriée de

la valeur de réalisation nette des matières premières et consommables.

37. I·HVPLPMPLRQ GH OM YMOHXU GH UpMOLVMPLRQ QHPPH HVP IMLPH SRXU ŃOMTXH P\SH G·pOpPHQPV HQ VPRŃNV

ou par éléments autrement regroupés dans la mesure où leur traitement regroupé permet de mieux

refléter le résultat de la période, par exemple lorsque la vente des éléments regroupés se fait de

manière simultanée.

38. IRUVTXH OHV SURGXLPV VRQP VXNYHQPLRQQpV RX NpQpILŃLHQP G·XQH ŃRPSHQVMPLRQ j OM YHQPH OM Yaleur

de réalisation nette inclut la valeur de la subvention ou de la compensation dans la mesure où:

a. une certitude raisonnable de recevoir la subvention ou la compensation est établie, et b.

O·HQPUHSULVH SRXUUM VH ŃRQIRUPHU MX[ ŃRQGLPLRQV afférentes à cette subvention ou compensation.

39. I·pYMOXMPLRQ GHV VPRŃNV j OHXU YMOHXU GH UpMOLVMPLRQ QHPPH GRLP MNRXPLU j OM ŃRQVPMPMPLRQ GH

PRXPH GpSUpŃLMPLRQ HP SHUPH pYHQPXHOOH VXU OHV VPRŃNV GpPHQXV SMU O·HQPUHSULVH HQ ŃOMUJHV GH

O·H[HUŃLŃH MX ŃRXUV GXTXHO OM GpSUpŃLMPLRQ RX OM SHUPH V·HVP SURGXLPH.

eXacom is a member of : 40. IHV SHUPHV pYHQPXHOOHV VXU OHV HQJMJHPHQPV IHUPHV G·MŃOMP G·pOpPHQPV VPRŃNMNOHV GRLYHQP rPUH

pJMOHPHQP GpPHUPLQpHV HP ŃRQVPMPpHV HQ ŃOMUJHV GH O·H[HUŃLŃH GMQV OM PHVXUH RZ OHV ŃRQPUMPV GH YHQPH

ŃRQŃOXV RX G·MXPUHV ŃLUŃRQVPMQŃHV LQGLTXHQP TXH OM YHQPH GH Ńes éléments se feront à des conditions ne

permettant pas de couvrir ces pertes.

Considérations particulières

41. 3RXU OHV MŃPLYLPpV ŃRPPHUŃLMOHV LO SHXP rPUH MSSURSULp G·pYMOXHU OHV VPRŃNV j OM YMOHXU GH

réalisation nette, réduite de la marge bénéficiaire normale.

3RXU OHV MXPUHV MŃPLYLPpV HP ORUVTX·LO Q·HVP SMV SRVVLNOH GH GpPHUPLQHU OH ŃR€P GHV VPRŃNV ŃRQIRUPpPHQP MX

paragraphe 11, les stocks sont évalués

a. VRLP MX ŃR€P G·MŃTXLVLPLRQ RX GH SURGXŃPLRQ GH NLHQV pTXLYMOHQPV ŃRQVPMPp RX HVPLPp j OM date la

SOXV SURŃOH GH O·MŃTXLVLPLRQ RX GH OM SURGXŃPLRQ b. soit à la valeur de réalisation nette, réduite de la marge bénéficiaire normale.

42. Les produits résiduels, notamment les déchets et sous-produits, sont évalués à leur valeur de

réalisation nette, cette valeur est déduite du coût de production du produit principal.

Informations à fournir

43. IHV ŃR€PV G·MŃTXLVLPLRQ RX GH SURGXŃPLRQ SHXYHQP rPUH GpPHUPLQpV VXU OM NMVH GH ŃR€P VPMQGMUG

dans la mesure où le coût global standard des stocks ne V·pŃMUPH SMV GH PMQLqUH VLJQLILŃMPLYH GX ŃR€P

global réel des stocks pendant la période considérée.

44. Les états financiers doivent faire apparaître:

a. IH ŃR€P G·RULJLQH OM SURYLVLRQ SRXU GpSUpŃLMPLRQ HP OM YMOHXU ŃRPSPMNOH QHPPH SRXU OM PRPMOLPp Ges

VPRŃNV HP SMU ŃMPpJRULHV GH VPRŃNV VL O·LQIRUPMPLRQ HVP VLJQLILŃMPLYHB b. OH ŃR€P GHV VPRŃNV ŃRQVPMPpV HQ ŃOMUJH GH O·H[HUŃLŃHB

c. IHV PpPORGHV XPLOLVpHV HQ PMPLqUH GH PUMLPHPHQP GHV VPRŃNV LQŃOXMQP O·pYMOXMPLRQ OHV pOpPHQPV GH

coût, la valorisation et la comptabilisation des stocks.

45. Les changements dans les méthodes de traitement des stocks qui ont un effet significatif sur le

UpVXOPMP GH O·H[HUŃLŃH HQ ŃRXUV RX VXU OHV UpVXOPMPV GHV SpULRGHV VXLYMQPHV GRLYHQP rPUH LQGLTXpV FIB

Norme ComptablH ´0RGLILŃMPLRQV ŃRPSPMNOHVµB

GMPH G·MSSOLŃMPLRQ

46. La présente Norme est applicable, prospectivement, aux états financiers relatifs aux exercices

ouverts à partir du 1er Janvier 1997.quotesdbs_dbs18.pdfusesText_24