V2 brochure sur la réforme de la surface de plancher de
Vous pouvez calculer la surface de plancher de votre projet de construction à l’aide du simulateur de calcul mis à votre disposition sur le site du ministère de l’Écologie, du Développement Durable, des Transports et du Logement Quelles surfaces déduire pour calculer la surface de plancher de votre projet ?
Brochure la reforme de surface de plancher
Vous pouvez calculer la surface de plancher de votre projet de construction à l’aide du simulateur de calcul mis à votre disposition sur le site du ministère de l’Écologie, du Développement Durable, des Transports et du Logement Quelles surfaces déduire pour calculer la surface de plancher de votre projet ?
Surface de plancher - sdeeg33fr
surface de plancher dès lors que la hauteur sous la couverture est supérieure à 1,80 m En revanche, le bassin de la piscine ne constitue pas de la surface de plancher A QUOI SERT-ELLE ? La surface de plancher d’une construction, tout comme l’emprise au sol, constitue un critère de référence pour : le champ d’application des
citiesreseaudesvillesfr
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Modalités de calculs de la PFAC
surface de plancher en m² x part variable x coefficient activité La liste des activités « assimilées domestiques » est issue de l’annexe 1 de l’arrêté du 21 décembre 2007 relatif aux modalités d'établissement des redevances pour pollution de l'eau et pour modernisation des réseaux de collecte
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