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IPCF INSTITUT PROFESSIONNEL DES COMPTABLES ET FISCALISTES

352 Immeuble acquis – régime droit d’enregistrement 3520 Valeur d’acquisition 3529 Réductions de valeur actées (-) 359 Réductions de valeur actées (-) [11] 36 Acomptes versés sur achats pour stocks [A] 36 360 Acomptes versés 369 Réductions de valeur actées (-) [11] 37 Commandes en cours d’exécution [12] [A] 37 37 370 Valeur d



La fiscalité des particuliers

1 5 Exonération des plus-values de cession d’OPCVM monétaires : elle concerne les plus-values de cession réalisées entre 01/04/2016 et le 31/03/2017 à la seule condition que le produit des ventes soit réinvesti dans un PEA-PME ETI



Consolidation des comptes de groupe série de séminaires 2017

rations, fusions, acquisitions en cours d’exercice, goodwill, impôts différés, etc Vous êtes même invité à apporter votre propre cas si vous le souhaitez Série de séminaires 2017 «à la carte» Les options d’inscription suivantes sont offertes aux participants, pour une forma­ tion allant de 3 à 7 jours:



La réforme du prélèvement à la source - Vie publiquefr

fédéral allemand, la carte d’imposition est délivrée par la commune de résidence Si le contribuable n’a pas droit à des réductions d’impôt et s’il n’a pas perçu d’autre revenu, le paiement de l’IR est libératoire En Grande-Bretagne, tous les revenus sont prélevés à la source À partir de 11 000 livres



Les trois grands secteurs économiques

Dans les pays développés, c’est de loin le secteur le plus important en nombre d'actifs occupés On distingue le secteur tertiaire marchand du secteur tertiaire non marchand, ce dernier comprenant la production de services non échangeables comme la justice, la sécurité, etc Branche • Assurance



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CONDITIONS GÉNÉRALES D’UTILISATION DU PROGRAMME DE FIDÉLITÉ

présentation de sa carte de fidélité et d’une pièce d’identité en cours de validité : • de cumuler des points lors de ses achats dans tous les Magasins et sur le Site Internet (1) • de disposer d’autres avantages ponctuels ou récurrents dans tous les Magasins et sur le Site Internet (2) 1) Points et bons d’achat a

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