CONDITIONS GÉNÉRALES D’UTILISATION DU PROGRAMME DE FIDÉLITÉ

commission des services juridiques 41 e rapport annuel de gestion 2012-2013 7 Par ailleurs, faisant suite à l’adoption de la Loi favorisant l’accès à la justice en matière familiale , la Commission des services juridiques s’active actuellement à mettre sur pied un nouveau service

SYSTÈME GÉNÉRAL HARMONISÉ DE CLASSIFICATION ET

10 Au paragraphe 23(c) de son plan d’action adopté à Johannesburg le 4 septembre 2002, le Sommet mondial du développement durable a encouragé les pays à mettre en application le SGH aussitôt que possible avec pour objectif que ce système soit complètement opérationnel en 2008

RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS DE LA DROME

VU le courrier du Président de la Fédération Départementale des Chasseurs (F D C ) de la Drôme en date du 4 décembre 2015 portant sur l’application de règles tendant à intensifier la pression de chasse sur le sanglier et prévues aux articles 4, 10, 12 (3-3), 13, 17 (cas 2) et 18 (cas 4) du P G C A S sur certains Groupements de

Sommaire affiché du 27 novembre 2015 au 26 janvier 2016

• la mission « développement durable », • le bureau droit des sols et fiscalité de l’urbanisme (BDSFU), • le bureau accessibilité et construction durable (BACD) ARTICLE 6 Le service habitat et renouvellement urbain (SHRU) a la charge de mettre en œuvre les politiques de l’État en matière de développement et d'amélioration

DIRECTION REGIONALE DE L’ENVIRONNEMENT DE L’AMENAGEMENT ET DU

Le directeur régional de l’environnement, de l’aménagement et du logement, VU le décret n° 2004-374 du 29 avril 2004 modifié relatif aux pouvoirs des préfets, à l’organisation et à l'action des services de l'État dans les régions et départements ;

RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS DU DEPARTEMENT

DE LA COMMISSION COMMUNALE D’AMENAGEMENT FONCIER DE LAGNEY PROJETS DE DÉVELOPPEMENT SOLIDAIRE, DURABLE VU le code de l'action sociale et des familles

Annales officielles SUJETS • CORRIGÉS

• À l’issue des épreuves orales, le jury de chaque école arrête la liste des candidats admis et sur liste supplémentaire • Affichage des résultats d’admission sur le site Internet le vendredi 20 juin 2008 à partir de 11 heures * Anglais, arabe, allemand, chinois, espagnol, italien et russe