PRÉAMBULE OBJECTIFS
Surveillance à l’heure du repas de midi POLITIQUE : SURVEILLANCE À L’HEURE DU REPAS DU MIDI CODE: DG-17 Origine : Direction générale Autorité : Résolution 98-10-28-5-C3 2 Référence(s) : Loi sur l’instruction publique – Article 292 PRÉAMBULE Cette politique touche la dispense et la gestion de la surveillance à l'heure du repas
POLITIQUE : CONTRIBUTIONS FINANCIÈRES DES CODE : DG-23
• les services de garde pour les élèves du préscolaire et du primaire (art 256 et 258 LIP); et • la surveillance à l’heure du repas de midi (art 292 LIP) RAISON D’ÊTRE : Cette politique décrit les rôles et les responsabilités de la Commission, des directions
[PDF] POLITIQUE D AMELIORATION CONTINUE DE LA QUALITE ET DE LA SECURITE DES SOINS
[PDF] POLITIQUE D EMBAUCHE DES RESSOURCES HUMAINES AUTORISATION REQUISE FEUILLE DE ROUTE
[PDF] POLITIQUE D INVESTISSEMENT FONDS LOCAL D INVESTISSEMENT (FLI)
[PDF] POLITIQUE DE DÉPISTAGE DES BMR
[PDF] POLITIQUE DE GESTION CONTRACTUELLE
[PDF] POLITIQUE DE GESTION CONTRACTUELLE VILLE DE BEACONSFIELD. Révisée 2014-03-24
[PDF] Politique de gestion des achats et des contrats
[PDF] Politique de Gestion des Conflits d Intérêts
[PDF] Politique de gestion des plaintes et des commentaires
[PDF] POLITIQUE DE PERFECTIONNEMENT PROFESSIONNEL DU PERSONNEL ENSEIGNANT
[PDF] POLITIQUE DE PREVENTION ET DE GESTION DES CONFLITS D INTERETS DE HMG FINANCE
[PDF] Politique de prévention et sécurité routière
[PDF] POLITIQUE DE RECOUVREMENT. Municipalité de Sainte-Julienne
[PDF] Politique de soutien à la vie associative
[PDF] Politique de soutien aux entreprises de la MRC de Rouville
[PDF] POLITIQUE D EMBAUCHE DES RESSOURCES HUMAINES AUTORISATION REQUISE FEUILLE DE ROUTE
[PDF] POLITIQUE D INVESTISSEMENT FONDS LOCAL D INVESTISSEMENT (FLI)
[PDF] POLITIQUE DE DÉPISTAGE DES BMR
[PDF] POLITIQUE DE GESTION CONTRACTUELLE
[PDF] POLITIQUE DE GESTION CONTRACTUELLE VILLE DE BEACONSFIELD. Révisée 2014-03-24
[PDF] Politique de gestion des achats et des contrats
[PDF] Politique de Gestion des Conflits d Intérêts
[PDF] Politique de gestion des plaintes et des commentaires
[PDF] POLITIQUE DE PERFECTIONNEMENT PROFESSIONNEL DU PERSONNEL ENSEIGNANT
[PDF] POLITIQUE DE PREVENTION ET DE GESTION DES CONFLITS D INTERETS DE HMG FINANCE
[PDF] Politique de prévention et sécurité routière
[PDF] POLITIQUE DE RECOUVREMENT. Municipalité de Sainte-Julienne
[PDF] Politique de soutien à la vie associative
[PDF] Politique de soutien aux entreprises de la MRC de Rouville