À L INTENTION DES MEMBRES DU CONSEIL D EXPERTS - CAA-Québec
position et commentaires de caa-quÉbec relativement aux propositions de la sociÉtÉ de l’assurance automobile du quÉbec concernant les contributions d’assurance À l’intention des membres du conseil d'experts sur les contributions d'assurance automobile quÉbec, le 26 septembre 2011
Québec, le 26 février 2016 - CAA-Quebec
En ce sens, nous respectons déjà le principe de transparence CAA-Québec, citoyen responsable et engagé CAA-Québec est un organisme à but non lucratif qui, depuis sa fondation en 1904, n’a jamais cessé de défendre les intérêts de ses membres, au nombre de presque 1,3 million aujourd’hui
D-2002-96 R-3479-2002 et R-3480-2002 - Régie de lénergie
CAA souscrit ainsi à la position d’OC et s’en remet au procureur d’OC pour la représenter Le 18 février 2002, l’Association des services de l’automobile Inc du Québec (A S A ) informe la Régie et les autres parties3 qu’elle endosse la demande en révision d’OC, mais n’a
D-2000-141 R-3438-2000 21 juillet 2000 - Régie de lénergie
fait de 40 et plus13 » En réponse à la question de la Régie formulée à l’annexe 1 de la décision D-2000-91, concernant l’établissement du pourcentage des frais reliés au traitement par cartes de crédit et l’explication de l’augmentation du ratio de 9 Mémoire de l’AQUIP, page 2 10 Mémoire de l’AQUIP, section 3, page 16
Communiqué de presse Pour diffusion immédiate
commentaires reçus dans le cadre de la consultation qui a suivi cette annonce quant à la formule proposée S’engager pour une conduite de gaz naturel et uniquement de gaz naturel En réponse à certaines préoccupations formulées à l’effet que son projet de conduite de transport
[PDF] pour Baromètre sur le -Vague
[PDF] Pour les interventions des régions : article L.4211-1 du Code général des collectivités territoriales
[PDF] Pour les territoriaux : selon le cadre d emplois, le grade, l échelon, et l ancienneté, de chaque agent correspond un «indice majoré».
[PDF] Pour stocker davantage d'informations sur un disque, les scientifiques travaillent sur la mise au point d'un laser ultra violet.
[PDF] Pour un aménagement de votre territoire cohérent, durable et concerté
[PDF] Pour un citoyen mieux informé en transports
[PDF] Pour une demande de formation (RSA ou PLIE)
[PDF] Pour une mobilité sure et durable des
[PDF] Pour une première demande uniquement : Statuts de l association Déclaration en préfecture ou copie du justificatif d insertion au Journal Officiel
[PDF] Pour vous former et vous accompagner à distance dans la création-reprise et le développement de votre entreprise
[PDF] Pourquoi les zones 30?
[PDF] POURQUOI NON?... VENTE D ALCOOL AUX MINEURS Une loi pour prévenir les risques
[PDF] Pourquoi travailler en CLIS avec des enfants de 1 à 6 ans?
[PDF] Pourquoi un tel essor du développement personnel?