Nomenclature d’exécution 2012 Programme 111 « Amélioration de
Nomenclature d’exécution 2012 Programme 111 « Amélioration de la qualité de l’emploi et des relations du travail » Mission ministérielle : TB « Travail et emploi » Ministère : 36 « Travail, emploi et santé » (Version du 23/05/2012 à 04:31:22 )
Nomenclature d’exécution 2009 - minefigouvfr
Programme 111 – Amélioration de la qualité de l’emploi et des relations du travail (chapitre 0111) Titre 2: dépenses de personnel (article de prévision 01) Nomenclature budgétaire par destination Gestion Programme Action Sous-action ou autre subdivision Program- me (Chapitre) Action, sous-action ou autre subdivision (Article
TRAVAIL ET EMPLOI - budget
Programme 111 AMÉLIORATION DE LA QUALITÉ DE L'EMPLOI ET DES RELATIONS DU TRAVAIL 147 Bilan stratégique du rapport annuel de performances 148 Objectifs et indicateurs de performance 152 Présentation des crédits et des dépenses fiscales 159 Justification au premier euro 165 Opérateurs 175 Programme 155
LOI DE FINANCES INITIALE POUR 2008 TRAVAIL ET EMPLOI
111 / Amélioration de la qualité de l’emploi et des relations du travail 62 406 663 167 256 666 82 826 663 126 976 666 Titre 2 Dépenses de personnel 4 000 000 4 000 000 Autres dépenses : 62 406 663 163 256 666 82 826 663 122 976 666 Titre 3 Dépenses de fonctionnement 37 470 000 58 047 994 35 350 000 72 947 994 Titre 6
Nomenclature d’exécution 2006 - economiegouvfr
développement AD Aide publique au développement 07 Économie, finances et industrie 111 Amélioration de la qualité de l’emploi et des relations du travail TB Travail et emploi 36 Emploi, cohésion sociale et logement 112 Aménagement du territoire PA Politique des territoires 09 Intérieur et collectivités territoriales 113
TRAVAIL ET EMPLOI - insereco93com
Programme 111 AMÉLIORATION DE LA QUALITÉ DE L'EMPLOI ET DES RELATIONS DU TRAVAIL 151 Bilan stratégique du rapport annuel de performances 152 Objectifs et indicateurs de performance 156 Présentation des crédits et des dépenses fiscales 163 Justification au premier euro 169 Opérateurs 182 Programme 155
ANNEXE N° 17 : CODES VENTILATION BUDGETAIRE
236 Travail, Emploi et Insertion 111 Amélioration de la qualité de l’emploi et des relations du travail 155 Conception, gestion et évaluation des politiques de l'emploi et de travail 238 Enseignement supérieur, Recherche et Innovation 150 Formations supérieures et recherche universitaire 244 Outre-mer 138 Emploi outre-mer 245 Cohésion
alizefinancesgouvfr
Note Introductive Dans le cadre de la loi organique n°2001-692 du 1er août 2001 relative aux lois de finances, une nouvelle nomenclature a été élaborée Cette nomenclature b
CONTENTS
2018 annule et remplace la précédente version déposée auprès de l’Autorité des marchés financiers le 29 avril 2019 et mise en ligne sur le site Internet de Carrefour le 30 avril 2019 La modification effectuée concerne le tableau d’affectation du résultat figurant à la section
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[PDF] Dans ce document tu trouveras des éléments pour faire le point sur la pilule, moyen de contraception simple et efficace.
[PDF] Quelles mesures seraient susceptibles d inspirer le législateur européen afin de protéger plus efficacement le joueur contre les risques d addiction?<
[PDF] Utilisation de l éditeur.