[PDF] PROCES VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL MAIRIE DE BAIS



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PROCES VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL MAIRIE DE BAIS

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PROCES VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 12 NOVEMBRE 2018

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COMPTE-RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 28 MAI 2018 à 20H30

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Compte rendu de la Réunion du Conseil Municipal du 26 février

Considérant que l’actuel contrat groupe d’assurance de couverture des risques statutaires du personnel territorial arrive à échéance le 31 décembre 2014, Considérant que le Centre de gestion de la Fonction Publique Territoriale de la Mayenne peut souscrire un tel contrat pour son compte en mutualisant les



Monsieur le Maire constate que le quorum est - La Bazoge

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DIAGNOSTIC TERRITORIAL D’ECONOMIE CIRCULAIRE PAYS DU MANS

du groupe de travail économie circulaire du Mans ou lors de réunion que nous avions organi-sé afi n de regrouper un maximum de données Les initiatives recensées ont été organisées selon les 7 champs opérationnels de l’économie circulaire, défi nis par l’ADEME (cf page précé-dente)



Délégation de service public pour l’exploitation de l’Espace

Depuis l’ouverture en 1995, la Ville du Mans externalise la gestion d’Antarès par le biais d’une convention de délégation de service public Le contrat actuel arrivant à échéance au 30 juin 2018, le Conseil Municipal, par délibération du 27 avril 2017, a retenu le principe du renouvellement de la délégation de



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Élévation du niveau de qualification des bacheliers

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