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Version A - DC3 ACTE DENGAGEMENT - Val de Marne

aux prestations supplémentaires ou alternatives 2 suivantes : 2 Jusqu’en 2009, les « prestations supplémentaires ou alternatives » étaient désignées sous les termes « options techniques »



ACTE D’ENGAGEMENT 1

aux prestations supplémentaires ou alternatives 2 suivantes : 1 Formulaire non obligatoire disponible, avec sa notice explicative, sur le site du Ministère de l’Economie, de l’Industrie et de l’Emploi 2 Jusqu’en 2009, les « prestations supplémentaires ou alternatives » étaient désignées sous les termes « options techniques »



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aux prestations supplémentaires ou alternatives2 suivantes non obligatoire disponible, avec sa notice explicative, sur le site du Ministère de l'Economie, de I'lndustrie et de l'EmpIoi 09, les prestations supplémentaires ou alternatives » étaient désignées sous les termes options techniques »



Modèle recommandé : le service peut l’adapter le cas échéant DC1

2aux prestations supplémentaires ou alternatives suivantes : 2 Jusqu’en 2009, les « prestations supplémentaires ou alternatives » étaient désignées sous les termes « options techniques » DC3 – Acte d’engagement (référence de la consultation) Page : 3 / 8



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aux prestations supplémentaires ou alternatives2 suivantes Formulaire non obligatoire disponible, avec sa notice explicative, sur le site du ministère chargé de l'économie Jusqu'en 2009, les « prestations supplémentaires ou alternatives » étaient désignées soUs les termes options techniques »



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C] aux prestations supplémentaires ou alternatives2 suivantes Formulaire non obligatoire disponible, avec sa notice explicative, sur le site du Ministère de I'Economie, de I'lndustrie et de I'Emploi Jusqu'en 2009, les « prestations supplémentaires ou alternatives » étaient désignées soUs les termes options techniques » Page :



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aux prestations supplémentaires ou alternatives2 suivantes Formulaire non obligatoire disponible, avec sa notice explicative, sur le site du Ministère de l'Economie, de I'lndustrie et de l'Emploi Jusqu'en 2009, les prestations supplémentaires ou alternatives étaient désignées sous les termes options techniques » O'engagemen



MARCHES PUBLICS ET ACCORDS-CADRES DC3

Aux prestations supplémentaires ou alternatives 2 suivantes : 1 Formulaire non obligatoire disponible, avec sa notice explicative, sur le site du ministère chargé de l’économie 2 Jusqu’en 2009, les « prestations supplémentaires ou alternatives » étaient désignées sous les termes « options techniques »



Marché de prestations d’entretien et maintenance

Marché de prestations d’entretien et maintenance des ascenseurs, monte-charges et monte-plats 2 à l’offre de base à la variante suivante : aux prestations supplémentaires ou alternatives 2 suivantes : B - Engagement du candidat B1 - Identification et engagement du candidat : (Cocher les cases correspondantes )



Marché de prestations d’entretien et maintenance

Marché de prestations d’entretien et maintenance des installations électriques et du poste de transformation HTA (transformateur) 2 à l’offre de base à la variante suivante : aux prestations supplémentaires ou alternatives 2 suivantes : B - Engagement du candidat B1 - Identification et engagement du candidat :

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