Programme Local de l’Habitat 2014-2019
Programme Local de l’Habitat 2014-2019 Volet 2 : le programme des actions Des orientations aux moyens d’actions Adopté en Conseil Communautaire de la CAHC le 13 mars 201 4
Programme Local de l’Habitat 2014-2019
COPAMO > PLH 2014-2019 - Diagnostic > Septembre 2013 5 5 1 > INTRODUCTION 1 1 > Le PLH, un outil réglementaire 1 1 1 La portée du PLH a été régulièrement renforcée Le Programme Local de l’Habitat est un outil dont la création remonte à la loi de décentralisation du 7 janvier 1983
Programme Local de l’Habitat 2014-2019
Programme Local de l’Habitat 2014-2019 COMMUNAUTÉ DE COMMUNES DU PAYS MORNANTAIS Le Clos Fournereau – Route de Saint-Laurent d’Agny 69 440 MORNANT Orientations Novembre 2013 élaboré en novembre 2013 et adopté en Conseil Communautaire du 8 juillet 2014
Programme Local de l’Habitat (2014-2019) - Saint-Lys
Programme Local de l’Habitat (2014-2019) 2 Axe 1 Un développement de l’habitat davantage territorialisé : calibrer et orienter la production de logements
PROGRAMME LOCAL DE L’HABITAT 2015-2020
Communauté de Communes du Pays de l’Ozon – PLH 2015-2020 – programme d’actions 3 Préambule Par une délibération du 24 juin 2013, la Communauté de Communes du Pays de l’Ozon (CCPO) s’est engagée dans la révision de son Programme Local de l’Habitat (PLH) Le diagnostic a été validé par le comité de pilotage du 2 juillet 2014
NATIONS HSP - UN-Habitat
stratégique de six ans (2014–2019) dans le cadre du programme de travail et des budgets d’ONU-Habitat Le présent rapport marque la fin de la période du plan stratégique 2 Le rapport d’activité annuel de 2019 a été élaboré conformément à la résolution 26/3 du Conseil d’administration d’ONU-Habitat datant de mai 2017
et financiers dont la définition est - Fnau
OBS HABITAT > Note#7 - Programme Loal de l’Haitat – Décembre 2019 - Page 3 Obse vatoi e de l’habitat de la Guyane AUDeG D’ap ès le Code de la Construction et de l’Habitation (CCH) et son article L 302-1, « le programme local de l'habi-tat définit, pour une durée de six ans,
CONSEIL MUNICIPAL DU 11 MARS 2014 Note de synthèse
reconduire par avenant jusqu’au 31 décembre 2014 IV DIVERS 24 Avis sur le projet de PLH (Programme Local de l’Habitat) n°2 de la Communauté de Communes Arve et Salève Il s’agit de donner un avis sur le Programme Local de l’Habitat n°2 de la 2CAS, arrêté en conseil communautaire Le PLH
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL
Métropole de Lyon - Conseil du 13 mai 2019 - Délibération n° 2019-3507 2 Conseil du 13 mai 2019 Délibération n° 2019-3507 commission principale : urbanisme, habitat, logement et politique de la ville objet : Révision du plan local d'urbanisme tenant lieu de programme local de l'habitat (PLU-H) de la
REPUBLIQUE DU TCHAD - Sustainable Development
Le programme de développement du choc pétrolier à partir de 2014 (FPHN) de 2019 marque donc la volonté des hautes autorités,
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