[PDF] QUESTIONNAIRE D’ASSURANCE : « FRAIS DE CHIRURGIE

Questionnaire RC Professionnelle des Intermédiaires d’Assurance

Questionnaire RC Professionnelle des Intermédiaires

Questionnaire RC Professionnelle des Intermédiaires Financiers, Immobiliers & des Intermédiaires d’Assurance HYALIN - Activités Combinées - Octobre 2018 1/16

QUESTIONNAIRE ASSURANCE RESPONSABILITE CIVILE PROFESSIONNELLE

Société de courtage en assurance régie par les articles L 511-1 et suivants, L 520-1 et suivants et L 530-2-1 du Code des Assurances Enregistrée à l'ORIAS (www orias fr) sous le N° 13007869 - RC professionnelle et garantie financière souscrites auprès de Torus insurance

QUESTIONNAIRE RC PROFESSIONNELLE DES INTERMEDIAIRES EN

QUESTIONNAIRE D’ETUDE RESPONSABILITE CIVILE DESAMIANTEUR

Société de courtage en assurance régie par les articles L 511 -1 et suivants, L 520-1 et suivants et L 530-2-1 du Code des Assurances Enregistrée à l'ORIAS (www orias fr) sous le N° 13007869- RC professionnelle et garantie financière souscrites auprès de Torus insurance www serenitas-assurances com

RC PROFESSIONNELLE / GARANTIE FINANCIÈRE DES COURTIERS D

sionnelle Intermédiaire d’assurance, telle que définie par l’art L511-1 du code des assurances (3)* 2 500 000 € par sinistre, et 5 000 000 € par Période d’Assurance

Questionnaire détude de risques - Helvetia

Questionnaire d'étude de risques Helvetia Responsabilité Civile Professionnelle - Tourisme 1 Helvetia Compagnie Suisse d’Assurances, entreprise régie par le Code des assurances, société anonyme de droit suisse, au capital de 82 621 900

Questionnaire détude de risques

Questionnaire d'étude de risques Helvetia Responsabilité Civile Professionnelle – Prestataires de services 1 Helvetia Compagnie Suisse d’Assurances, entreprise régie par le Code des assurances, société anonyme de droit suisse, au capital de 82 621 900

QUESTIONNAIRE D’ASSURANCE : « FRAIS DE CHIRURGIE

N° FR 66 519 117 634 Immatriculé au Registre des Intermédiaires en Assurance sous le N° 10 053 713 (www orias fr) Sous le contrôle de l’ACAM (Autorité de Contrôle des Assuran es et Mutuelles) Garantie finan ière et assurance de RC Professionnelle conformes aux articles L530-1 et L530-2 du Codes des Assurances

Questionnaire pour l’accréditation de brokers

Prévu dans 3 ans: Total des primes (CHF) dont véhicule dont ménage Assurance non-vie (sans maladie ni accident) Documents Merci de nous envoyer les copies / fichiers suivants (obligatoire): Extrait du registre du commerce Extrait du registre des poursuites Enregistrement au registre des intermédiaires (FINMA)