Conseil Compte-rendu de la séance du 27 septembre 2018 1

3) - FINANCES 3 1 Budget principal : décision modificative n° 5 Le conseil communautaire, à l’unanimité des membres présents ou représentés, autorise le Président à virer 15 000 € du compte 022 « dépenses imprévues » au chapitre 012 « charges de personnel » 3 2

VILLE DE SAINT-ETIENNE-LES REMIREMONT

053 FINANCES - BUDGET PRINCIPAL - DECISION MODIFICATIVE N° 1 LE CONSEIL MUNICIPAL ADOPTE la Décision modificative n° 1 au Budget PRINCIPAL, telle qu’elle figure ci-dessous : Propositions nouvelles Vote DM 1 : BUDGET PRINCIPAL Section FONCTIONNEMENT DEPENSES 73925 Fonds de péréquation ress comm interco 9 120 € 014 Atténuations de

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU MARDI 13 DECEMBRE 2011 Procès-Verbal

2011_13_12_5 : Budget principal - Décision modificative n°2 pour l’exercice 2011 LE CONSEIL COMMUNAUTAIRE, VU le Code général des Collectivités Territoriales, plus particulièrement ses articles 5211-1, 5211-2 et

ORDRE DU JOUR - Ville dEVIAN Ville dEvian

I FINANCES 1 Décision modificative n°1 du budget principal 2 Décision modificative n°1 du budget annexe des locaux commerciaux 3 Attribution de subventions 2013 4 Avenant n°2 à la convention d’objectifs 2012-2015 entre la ville et l’office de tourisme 5 Demande d’aide à l’hôtellerie – Hôtel « l’Oasis » 6

PRESENTATION DU COMPTE ADMINISTRATIF 2010 Budget Principal et

Comme indiqué dans le rapport de présentation de la décision modificative n°1 du Budget Principal adoptée au conseil municipal du 9/07/2010, rappelons que les méthodes d’évaluation retenues sont celles définies à l’article 1609 nonies C- IV du Code Général des Impôts et que les

Folio n°17 - Châtenay-Malabry

1 2 Approbation de la Décision Modificative n° 3 au Budget Principal – Exercice 2017 1 3 Admissions en non-valeur – budget 2017 1 4 Modification des tarifs des parcs de stationnement communaux (Centre-Ville et Esplanade) 1 5 Approbation du rapport 2017 de la Commission Locale

Page 1 sur 7 - Ville de Séné

2020-10-14 - Décision modificative n° 1 du Budget Principal Vu le Code Général des Collectivités Territoriales, Vu l’avis de la Commission Finances, Ressources Humaines et Bâtiments du 8 octobre 2020, Le Conseil Municipal adopte la décision modificative n°1 du Budget Principal 2020

République Française Liberté - Egalité - Fraternité

1 - FINANCES M MARTINERIE 1 1 Approbation de la Décision modificative n° 1 au budget principal – Exercice 2010 Mme AUDOUIN 1 2 Budget 2011 : avances sur subventions aux associations et aux établissements publics M MARTINERIE 1 3 Attribution de crédits d’investissement pour achats, travaux et études