DÉCLARATION SUR LHONNEUR EN VUE DE LA DÉLIVRANCE DUN

DÉCLARATION SUR L'HONNEUR (Annexe I à l’arrêté du 30/12/2010) RENSEIGNEMENTS CONCERNANT LES PERSONNES destinées à occuper le logement au titre de résidence principale Nom, prénoms Lien avec l'emprunteur Revenu Fiscal de Référence (le cas échéant individualisé et/ou reconstitué)

DÉCLARATION SUR L’HONNEUR

Cette déclaration sur l'honneur doit être remplie pour chaque passage de frontière pendant la période du 27 janvier 2021 au 1er mars 2021 Si le voyage à l'étranger est fréquent et répétitif, une déclaration sur l'honneur doit être remplie une seule fois (voir en haut de ce formulaire) Toutefois,

Annexe [II] : Déclaration sur l’honneur concernant les

1 Annexe [II] : Déclaration sur l’honneur concernant les critères d’exclusion et l'absence de conflit d'intérêts Nom officiel du candidat/soumissionnaire:

ANNEXE 1 - DÉCLARATION SUR L’HONNEUR RELATIVE AUX CRITÈRES D

ANNEXE 1 - DÉCLARATION SUR L’HONNEUR RELATIVE AUX CRITÈRES D'EXCLUSION ET AUX CRITÈRES DE SÉLECTION [Le][La] soussigné[e] [nom du signataire du présent formulaire]: (uniquement pour les personnes physiques) se représentant [lui][elle]-même (uniquement pour les personnes morales) représentant la personne morale suivante:

DECLARATION SUR LHONNEUR - Algeria CGNY

DECLARATION SUR L’HONNEUR Consulate General of Algeria New York REPUBLIQUE ALGERIENNE DEMOCRATIQUE ET POPULAIRE MAE-AC-38

DECLARE SUR L’HONNEUR

ANNEXE VII DECLARATION SUR L’HONNEUR EN VUE DE LA DELIVRANCE D’UN PREMIER TITRE DE CONDUITE (Articles R 211-1 et R 221-5 du code de la route - Arrêté ministériel du 20 avril 2012 modifié fixant

Annexe dossier de bourse nationale de lycée 2020-2021

Annexe dossier de bourse nationale de lycée 2020-2021 DECLARATION SUR L’HONNEUR A JOINDRE OBLIGATOIREMENT AU DOSSIER DE BOURSE DE LYCEE

DÉCLARATION SUR LHONNEUR RELATIVE A LA JUSTIFICATION PAR L

DÉCLARATION SUR L'HONNEUR RELATIVE A LA JUSTIFICATION PAR L’ACQUEREUR D’UN PROGRAMME DE TRAVAUX CONCOMITANT A L’ACQUISITION D’UN LOGEMENT ANCIEN (Annexe XIV à l’arrêté du 30/12/2010) Tableau à joindre à la déclaration sur l'honneur RENSEIGNEMENTS CONCERNANT LE LOGEMENT DU PRÊT Acquéreur (s) Adresse du logement

AS - United Nations

y compris ses annexes et le Mémorandum d’accord y relatif, nous avons l’honneur de vous faire tenir ci-joint le document susmentionné (voir annexe) Nous vous serions reconnaissants de bien vouloir faire distribuer le texte de la présente lettre et de son annexe comme document officiel de la