Dautre part, les organisations syndicales, CFDT, representee
D'autre part, les organisations syndicales, CFDT, representee par Messieurs Christian GUITTER, Christophe VEILLON et Jean-Luc FEUILLAS SNEEMA-CFE-CGC representee par Messieurs Jean-Claude RICHARD,Eric GESBERT et Christophe Le PORT
Dicom DP Segur Sante VDEF - Ministère des Solidarités et de
Solidarités et de la Santé, et par une majorité d’organisations syndicales repré - sentant d’une part, les professions non médicales (FO, CFDT, UNSA), et d’autre part les personnels médicaux de l’hôpital public (INPH, SNAM-HP, CMH) Le 21 juillet 2020, Nicole Notat a remis la synthèse de ses travaux au ministre
AVENANT N° 124 A la Convention Collective Nationale de la
Et d’autre part : Les organisations nationales syndicales soussignées des salariés : Fédération Nationale agro-alimentaire et Forestière (CGT) Fédération Générale agro-alimentaire (CFDT) Fédération des syndicats CFTC « Commerce, Services et Force de Vente » CSFV
L’heure mensuelle d’information syndicale (HMIS)
« Afin de garantir cette prise en charge des élèves, les modalités d'organisation des réunions d'information syndicale font l'objet d'une concertation entre, d'une part, les organisations syndicales organisatrices et, d'autre part, [ ] les chefs d'établissement dans le second degré, au moins une semaine avant chacune des dates retenues
ACCORD RELATIF A LA REMUNERATION Entre d’une part, Et Les
Cette liste, non exhaustive, est susceptible d’évoluer au gré des négociations et/ou décisions d’AUSY, après, d’une part, information des organisations syndicales ayant participé à la négociation du présent accord, qui auront alors la possibilité de demander l’ouverture de négociations à ce sujet et, d’autre part
Accord de méthode sur la Prévention des Risques Psychosociaux
- d'une part, des membres permanents désignés par les Organisations Syndicales à hauteur de 4 places par Organisation Syndicale, - et d'autre part, par 4 membres permanents de la Direction Ressources Humaines impliqués dans la conduite du projet de prévention des risques psychosociaux
EXEMPLE PAP CSE - WordPresscom
parts égales entre les organisations syndicales concernées Les listes comportant plusieurs candidats doivent être composées d'un nombre de femmes et d'hommes correspondant à leur part respective sur la liste électorale et présenter alternativement un candidat de chaque sexe, jusqu'à épuisement des candidats d'un des sexes
ACCORD DE PARTICIPATION AU SEIN DELA CEIDF
Les parties signataires ont conclu le présent accord de participation afin d'associer collectivement les salariés aux résultats de la CEIDF Les parties et les salariés de l'entreprise ont ainsi pour ambition la réussite du plan stratégique 2018/2020 et plus globalement le développement de l'entreprise
Version projet du 22 mars 2012 ACCORD D’ENTREPRISE ENTRES LES
ENTRES LES FEMMES ET LES HOMMES Entre les soussignés : - l’Adapei 63, dont le siège social est situé 104, rue de l’Oradou, 63000 Clermont-Ferrand, représentée par son Président, Monsieur SAINT-ROCH Hugues, D’une part, - Les Organisations syndicales : - C F D T représentée par son Délégué Syndical, M DERUEL Yannick,
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