Déclaration Honneur COVID - CORSICA linea
Microsoft Word - Déclaration Honneur COVID docx Author: mhinchliffe Created Date: 8/21/2020 12:20:49 PM
DECLARATION SUR L’HONNEUR DE REALISATION D’UN TEST DE
Déclare sur l’honneur : Ne pas présenter de symptôme d'infection au covid-19 et à ma connaissance ne pas avoir été en contact avec un cas confirmé de covid-19 dans les quatorze jours précédant mon départ Avoir réalisé un test de dépistage RT-PCR ou antigénique moins de 72 heures avant
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Microsoft Word - Fiche4_Déclaration_Honneur Author: jose_l Created Date: 9/29/2017 10:02:36 AM
DECLARATION SUR L’HONNEUR DE NON CONDAMNATION
déclare sur l'honneur, conformément aux dispositions de l'article A 123-51 du Code de Commerce, n'avoir fait l'objet d'aucune condamnation pénale ou sanction civile ou administrative de nature à m'interdire soit d’exercer une activité commerciale, soit de gérer, d'administrer ou de diriger une personne morale
DECLARATION DU P ’U N R G - Info241com
République qui nous font, une fois de plus, l’honneur et l’amitié de prendre part à la présente Déclaration Leur présence nous réconforte et nous va droit au cœur Nous les en remercions très sincèrement Le Gabon notre pays est, nous le savons tous, très malade Dans cet esprit :
REPUBLIQUE TOGOLAISE
dé claration de politique gé né rale du gouvernement Parallèlement aux actions du gouvernement, le secteur privé œuvre davantage pour l’accès à un logement dé cent A titre illustratif, on a la « cité des Anges » et « Well city » pour ne citer que ceux là
Formulaire de déclaration de lOrigine des Fonds
" Je certifie sur l'honneur que les sommes versées au titre de cette adhésion n'ont pas d'origine délictueuse ou criminelle au sens des articles L561-1 et suivants du Code Monétaire et Financier, 324-1 et suivants, 421-2-2 et 421-5 du code pénal et 415 du Code des Douanes relatifs au blanchiment des capitaux et au financement du terrorisme "
MANIFESTATIONS SPORTIVES NON MOTORISÉES Déclaration des
DÉCLARATION SUR L’HONNEUR DE L’ORGANISATEUR Je soussigné (prénom, nom et qualité) : organisateur et responsable de la manifestation décrite ci-dessus, ertifie l’exatitude des renseignements concernant cette épreuve Je reconnais être déiteur envers l’État et les olletivités territoriales des redevanes
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