REGLEMENT COMPLET DU JEU GRATUIT SANS OBLIGATION D’ACHAT AVEC
REGLEMENT COMPLET DU JEU GRATUIT SANS OBLIGATION D’ACHAT AVEC TIRAGE AU SORT « JUST’NOEL » Art 1: ORGANISATEUR : L’Association des commerçants de Sanary sur Mer « Just’Sanary » dont le siège est situé 9, rue Siat Marcellin à Sanary sur Mer, organise un jeu gratuit et sans obligation d'achat, intitulé « JUST’NOEL »
Règlement du jeu concours
Article 1 : Société organisatrice Humbert CTTS 73450053100045 dont le siège social est situé au 45 avenue Paccard, Accueil 42340 Veauche France, organise un jeu gratuit sans obligation d'achat du 20-11-2020 15:49 au 06-01-2021 24 :00
Règlement du jeu-concours par tirage au sort « Jouez et
Organise, en partenariat avec l’association Vœux d’Atistes, du 1er janvier 2019 à minuit au 30 septembre 2019 à minuit, un jeu gratuit sans obligation d’achat intitulé : «Jouez et Gagnez une œuve d’art contemporain » (ci-après dénommé «le Jeu»), selon les modalités décrites dans le présent règlement ARTICLE 2
REGLEMENT DU JEU Jeu concours en ligne Vueling et Paris Aéroport
Ce jeu-concours gratuit avec tirage au sort, sans obligation d'achat, est ouvert à toute personne âgée de plus de 18 ans, juridiquement capable, et résidant en France Métropolitaine et Corse, à l'exclusion des membres du personnel de la Société Aéroports de
« Jeu de Piste Laval Virtual » Règlement du jeu gratuit
2018 inclus, un jeu de piste, sans obligation d’achat, dénommé « Jeu de piste Laval Virtual » donnant lieu à l’attribution de lots après tirage au sort Ce jeu de piste est organisé en partenariat avec l’association Laval Virtual et l’Office du Tourisme
Règlement chasse aux œufs virtue lle Barcarès du 02 au 11
Règlement chasse aux œufs virtue lle Barcarès du 02 au 11 avril 2021 Article 1 : LA MAIRIE DE LE BARCARES ORGANISATRICE La Mairie de Barcarès, bd du 14 juillet 66420 ci-après dénommée, organise un jeu gratuit et sans
ARTICLE 1 - ORGANISATION ARTICLE 2 - QUI PEUT PARTICIPER
La société Ouest-France, dont le siège social est 10, rue du Breil, 35051 Rennes Cedex 9, organise du 29 mars au 21 avril 2021 inclus, un jeu intitulé « Votez pour votre plus beaux marchés de votre région» - accessible sur le site internet ouest-France Ce jeu est gratuit et sans obligation d’achat ARTICLE 2 - QUI PEUT PARTICIPER ?
REGLEMENT DU JEU-CONCOURS
de Gaulle Cedex, immatriculée sous le numéro SIRET 37971865300031, organise un jeu gratuit sans obligation d'achat du 21/05/2019 au 20/06/2019 minuit (jour inclus) Pour les 10 ans de la campagne solaire, la Mutuelle Air France organise un jeu-concours permettant de gagner un Kit
Règlement Jeu « Che che les œufs mais Pâ -Ques » Du 3 au 18
Le jeu est gratuit, sans obligation d’achat et ouvert à toute personne physique, résident ou non à Saujon, exception faite de toutes les personnes ayant directement ou indirectement participé à l’élaboation du jeu Tout paticipant mineu doit ête sous la esponsabilité d’un adulte pendant toute sa paticipation
[PDF] Règlement du lotissement
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