[PDF] RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS



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Recueil des Actes Administratifs spécial n°3 – Septembre 2009

Recueil des Actes Administratifs spécial n°3 – Septembre 2009 – PRÉFECTURE DIRECTION DE LA COHESION SOCIALE ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE BUREAU DES POLITIQUES DE SOLIDARITÉ ET DE LA COHESION SOCIALE Arrêté préfectoral N°2009-07565 Portant nomination des membres de la commission de médiation du département de l’Isère



RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS RECUEIL SPECIAL

RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS DE LA PREFECTURE DU VAL-DE-MARNE POUR TOUTE CORRESPONDANCE, S'ADRESSER A : Monsieur le Préfet du Val-de-Marne Direction des Ressources Humaines et des Affaires Financières 5ème Bureau 21-29 avenue du général de Gaulle 94038 CRETEIL Cedex Les actes originaux sont consultables en préfecture



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RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS RECUEIL SPECIAL n° 7 du 27 janvier 2017 Le Recueil des Actes Administratifs sous sa forme intégrale est consultable en Préfecture, dans les Sous-Préfectures, ainsi que sur le site Internet de la Préfecture (www pas-de-calais gouv fr) rue Ferdinand BUISSON - 62020 ARRAS CEDEX 9



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PREFET DE L’YONNE RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS spécial n°05/2013 du 6 mars 2013 Adresse de la préfecture : 1, Place de la Préfecture - CS 80119 - 89016 Auxerre cedex – tél standard 03 86 72 79 89



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RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS N° Spécial DCPPAT du 03 Février 2021 SOMMAIRE Arrêtés Date DIRECTION DE LA COORDINATION DES POLITIQUES PUBLIQUES ET DE L’APPUI TERRITORIAL Page DCPPAT N° 2021-06 29 01 2021 Arrêté portant agrément pour la protection de l’environnement dans un cadre régional de la



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concurremment avec moi tous les actes relatifs à ma gestion et aux affaires qui s'y rattachent et notamment les déclarations de créances au passif des procédures collectives, à l'exception des rejets de mandats ou demandes de mise en paiement supérieurs à 200 000 euros M Franck POULET M Eric NE-XON Administrateur des Finances Publiques



RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS RECUEIL SPECIAL

Cet arrêté devra faire l’objet d’une publication au recueil des actes administratifs Article 3 – L’arrêté n° 2017/820 du 13 mars 2017 est abrogé Article 4 – Le secrétaire général de la préfecture et l’administratrice des finances publiques, chargée



RECUEIL SPECIAL DES ACTES ADMINISTRATIFS N°85 Publié le 19

arrêté qui sera publié au recueil des actes administratifs de la Préfecture Fait à Arras le 11 septembre 2020 Pour le Préfet, Le sous-préfet, directeur de cabinet, Signé Emmanuel CAYRON - Arrêté n° CAB-BRS-2020-535 en date du 11 septembre 2020 portant autorisation d’installer un système de vidéoprotection - SARL



Recueil des Actes Administratifs spécial n°2 – septembre 2008

Recueil des Actes Administratifs spécial n°2 – septembre 2008 – C 1 C 2 Remise à l'administration des domaines de terrains devenus inutiles au service Approbations d'opérations domaniales Code du domaine de l'Etat art L 53 Arrêté du 4/08/1948, modifié par arrêté du 23/12/1970 C 3



Recueil spécial Des Actes Administratifs

Recueil 2013-S- du 1er juillet 2013 RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS Le texte complet des arrêtés publiés dans le présent recueil peut être consulté en préfecture, et, pour les arrêtés sous le timbre d’un service déconcentré de l’Etat, auprès de ce service

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