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REGLEMENT INTERIEUR 2 DU LYCEE MARITIME DE LE PORTEL

REGLEMENT INTERIEUR DU LYCEE MARITIME DE LE PORTEL (Actualisé au CA du 5 Juillet 2015) Annexe 1 L PREAMBULE LES GRANDS PRINCIPES 1-DROITS ET DEVOIRS DES LYCEENS 1-1 Droit d’expression 1-2 Droit de réunion 1-3 Droit de publication 1-4 Droit à la sécurité 1-5 Devoirs des élèves 2-SECURITE DANS LE LYCEE 2-1 Sécurité



Modèle de règlement intérieur dunité de recherche

Conseil d'Administration du 10 juilelt 2015 Modèle de règlement intérieur unités LILLE1 2 - l'état, le programme, la coordination des recherches, la composition des équipes ;



MINISTERE DE LA DEFENSE

La tutelle et les élections des membres du conseil d’administration (CA) du CNA sont régies par l’arrêté du 9 juillet 1998 Article 2 – IMPLANTATION Le CNA occupe au 8, de la place Saint-Augustin, 75008 Paris, l’immeuble de la Pépinière Il dispose également de deux autres établissements réservés à une activité d’hôtellerie



Règlement intérieur du Fonds de Solidarité pour le Logement

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Règlement Intérieur Général de l’École de l’Air

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