Plan Local d’Urbanisme
Le Plan Local d’Urbanisme fixe (notamment) les r•gles g‡n‡rales d’utilisation des sols A ces fins, le territoire de la commune est divis‡ en zones (et secteurs) o sont d‡finis les modes d’occupation et d’utilisation du sol Le titre I du r•glement du P L U (dispositions g‡n‡rales) pr‡cise notamment :
Climat urbain, énergie et droit de lurbanisme – PLU(i
Les orientations dÕam nagement ont pour objet de pr ciser et compl ter le contenu du PADD, par th me ou par secteur Elles peuvent donc exposer des strat gies g n rales dÕam nagement ou pr senter des orientations localis es, plus pr cises, sur un secteur d termin , notamment pour lÕam nagement de secteurs patrimoniaux
Ch•tillon d’Azergues
Le Plan Local d’Urbanisme fixe (notamment) les r†gles g‡n‡rales d’utilisation des sols A ces fins, le territoire de la commune est divis‡ en zones (et secteurs) o sont d‡finis les modes d’occupation et d’utilisation du sol Le titre I du r†glement du P L U (dispositions g‡n‡rales) pr‡cise notamment :
PLAN LOCAL D’URBANISME DE PUJOLS-SUR-CIRON
Les plans locaux d©urbanisme comportent un r glemen t qui fixe, en coh rence avec le projet d©am nageme nt et de d veloppement durable, les r gles g n rales et les servitudes d©u tilisation des sols permettant d©atteindre les obje ctifs mentionn s l©article L 121-
Climat urbain, énergie et droit de lurbanisme – Règlement du
Le r glement du PLU xe, en coh rence avec le PADD, les r gles g n rales et les servitudes dÕutilisation des sols permettant dÕatteindre les objectifs mentionn s aux articles L101-1 L101-3 du Code de lÕUrbanisme : prot ger
dispositions gnrales b - Moirans
d©urbanisme (R 555-46 du code de l©environnement) Pour des renseignements plus d"taill"s se rapportant # chacune d e ces canalisations (trac", servitudes, et "ventuelles mesures de protection existantes ou susceptibles d©*tre mises en place), il convient de prendre contact avec le transporteur indiqu" sur les fiches de servitude
Plan Local
Le projet d’am†nagement et de d†veloppement durables d†finit les orientations g†n†rales des politiques d’am†nagement, d’†quipement, d’urbanisme, de protection des espaces naturels, agricoles et forestiers, et de pr†servation ou de remise en bon †tat des continuit†s †cologiques
PLAN LOCAL DURBANISME
Plan Local d’Urbanisme de Dampmart 1 PRÉAMBULE L’article L 123-1-4° du code de l’urbanisme dispose que «Dans le respect des orientations défi nies par le projet d’amé-nagement et de développement durables, les orientations d’aménagement et de programmation comprennent des dis-
Dossier Urbanisme PLU : définition, élaboration, diagnostic
tions d’urbanisme à long terme et les amé-nagements retenus par la commune Le règlement applique concrètement les orientations du projet par des règles géné-rales déclinées localement par zones diffé-renciées selon leur vocation dominante Il est complété par des annexes, pièces écri-tes et graphiques Phase 1 Phase 2 1 3 4 7
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