Texte n° DGI 2010/24 Note commune n° 17/2010 OBJET : Annexe 1
Texte n° DGI 2010/24 – Note commune n° 17/2010 3 ˜ durée de constatation du crédit a dépassé, au 17 juillet 2009, trois ans : ce crédit peut faire l’objet d’une demande de restitution dans un délai de trois ans à compter du premier jour suivant l’expiration de la durée de trois ans de la date de sa constatation (exemple n° 5)
Texte n° DGI 45/ 2010 NOTE COMMUNE N° 62/2010
BULLETIN OFFICIEL DES DOUANES ET DES IMPOTS N°27/07/2010 DIFFUSION GENERALE Documents Administratifs (IMPOTS) Texte n° DGI 45/ 2010 NOTE COMMUNE N° 62/2010 OBJET: Le droit dû pour défaut d’origine de la propriété au titre des
Texte n° DGI 25/2011 NOTE COMMUNE N° 16/2011 OBJET : ANNEXES
Texte n° DGI 2011/25 – Note commune n° 16/2011 1 Texte n° DGI 25/2011 NOTE COMMUNE N° 16/2011 OBJET : Commentaire des dispositions de l’article 41 de la loi n° 2010-58 du 17 décembre 2010 portant loi de finances pour l’année 2011, relatives à la rationalisation de l’exonération de la plus-value provenant de la cession des titres
FCCC
FCCC/CP/2010/7/Add 1 2 Affirme en outre: a) Qu’il faudrait amplifier l’ensemble des efforts d’atténuation pour atteindre les niveaux de stabilisation souhaités, les pays développés parties montrant la voie en
FCCC
FCCC/CP/2010/1 2 GE 10-62553 6 Deuxième examen des alinéas a et b du paragraphe 2 de l’article 4 de la Convention visant à déterminer s’ils sont adéquats1 7 Exécution des engagements et application des autres dispositions de la Convent
Fr AAHSC October 2010 - OIE
amendements introduits durant la réunion d’octobre 2010 sont indiqués par un double soulignement pour tout texte ajouté, et par des caractères biffés pour tout texte supprimé Le tableau ci-dessous fournit un récapitulatif des textes présentés dans les annexes
Exemple de pétitionV2 - Équiterre
Note : Une fois soumise au Conseil, cette pétition devient un document public, accessible à tous L’information contenue dans cette pétition n’est pas jugée confidentielle et elle est accessible à quiconque demande de voir des copies de la pétition L’information ne servira pas à la Ville à
Français Original : anglais Point 7 c) de l’ordre du jour
11 Le texte du PAC a été communiqué au Directeur général par la Haute Représentante de l’Union européenne (UE), au nom de l’E3+3 (INFCIRC/855), et par le Représentant permanent de l’Iran auprès de l’AIEA, au nom de l’Iran (INFCIRC/856) 12 Voir la note 2
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[PDF] Décret n° 2-06-656 du 24 rabii I 1428 - Ministère de la Santé
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[PDF] decret portant attribution des membres du gouvernement - CAIDP
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[PDF] Règlement général de construction(RGC) - Bienvenue sur
[PDF] LES FRAIS DE DEPLACEMENTS