Rapport dactivité 2015
HAS – Rapport d’activité 2015 5 Saluer le travail accompli au cours de l’année 2015 dans ce propos introductif m’est d’au-tant plus aisé que ce résultat est celui des équipes de la HAS, obtenu sous la conduite de Jean-Luc Harousseau, mon prédécesseur Je défendrai ce rapport sans réserve, notamment
RAPPORT D’ACTIVITÉ 2015 - CADA
RAPPORT D’ACTIVITÉ 2015 4 autre source de complexité tient à la diversité des secrets protégés par la loi Si la portée de certains d’entre eux (on pense à la vie privée) est désormais bien balisée, d’autres (on pense au secret commercial et industriel) restent difficiles à apprécier
Rapport dactivité 2015 - CNIL
RAPPORT D’ACTIVITÉ 2015 Commission nationale de l’informatique et des libertés 8, rue Vivienne 75 083 P aris Cedex 02 Tél 01 53 73 22 22 Fax 01 53 73 22 00 www cnil Diffusion Direction de l’information légale et administrative La Documentation française Tél 01 40 15 70 10 www ladocumentationfrançaise ISBN : 978-2-11-010351-2
RAPPORT D ACTIVITÉ ANNÉE 2015 - Renault
Hors d’Europe, malgré la crise économique en Russie et en Amérique latine, le Groupe résiste et affiche des gains de parts de marché en Afrique Moyen-Orient Inde et en Eurasie En 2015, le chiffre d’affaires du Groupe s’établit à 45327 millions d’euros, en hausse de 10,4 par rapport à 2014
RAPPORT DACTIVITÉS 2015 - laquadraturenet
RAPPORT D'ACTIVITÉS 2015 Ce rapport d'activité couvre les actions de La Quadrature du Net entre mars 2015 et mars 2016 (les assemblées générales de l'association ayant lieu traditionnellement en mars) ACTIONS EN FRANCE L'année 2015 a été marquée en France par une forte action publique autour du risque terroriste, qui
RAPPORT D’ACTIVITÉ ANNÉE 2015 - Renault
RAPPORT D’ACTIVITÉ - Année 2015 L’ESSENTIEL 1 1 PERFORMANCES COMMERCIALES 3 SYNTHÈSE 3 1 1 L’AUTOMOBILE 4 1 1 1 Immatriculations mondiales du Groupe par Région 4 1 1 2 Immatriculations du Groupe par marque et par type 5 1 2 LE FINANCEMENT DES VENTES 6 1 2 1 Nouveaux financements et services 6 1 2 2 Taux d’intervention
rapport annuel 3 d’activité 2015 rapport 165 de performance
rapport annuel 3 d’activité 2015 rapport 165 de performance Disponible au format numérique sur www chateauversailles
RAPPORT D’ACTIVITÉ
• LA LOI DU 7 AOÛT 2015 dite loi NOTRe (Nouvelle or-ganisation Territoriale de la République) précise notamment le fonctionnement des Conseils de Développement Elle définit l’obligation de présenter un rapport d’acti-vités annuel devant le Conseil Communautaire de l’EPCI1
RAPPORT D’ACTIVITÉ STIF – RAPPORT D’ACTIVITÉ 2015 105
l’exception de ceux faisant l’objet d’une comaîtrise d’ouvrage STIF/RATP 3 Le décret n° 2015-308 du 18 mars 2015 relatif à l’association du STIF aux missions de la Société du Grand Paris de conception et de réalisation du réseau de transport public du Grand Paris, pris en application de la loi MAPTAM, qui prévoit :
RAPPORT D’ACTIVITÉ 2015-2016 - Plan Nord
RAPPORT D’ACTIVITÉ 2015-2016 7 PRÉSENTATION DE LA SOCIÉTÉ Adoptée en décembre 2014, la Loi sur la Société du Plan Nord (RLRQ, chapitre S-16 011) a constitué la Société du Plan Nord qui est officiellement entrée en fonction le 1er avril 2015 Administrée par un conseil d’administration dont au moins la majorité des membres sont
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