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SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 12 FEVRIER 2015 POINT ENFANCE - JEUNESSE Contrat enfance jeunesse (CEJ) 2014-2017 Contrat avec la Caisse d’Allocations Familiales du Val-de-Marne EXPOSE DES MOTIFS 1 - La place du Contrat enfance jeunesse (CEJ) dans les relations contractuelles entre la
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SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 12 FEVRIER 2015 POINT CITOYENNETE Projet de Maison de quartier Gagarine Truillot Demande de subvention auprès de la Caisse d’Allocations Familiales (CAF) du Val-de-Marne, du Ministère de l’Intérieur et des autres financeurs potentiels EXPOSE DES MOTIFS
République et Canton de Genève Séance du Conseil municipal du
- vu le vote du Conseil municipal du 26 février 2013, - vu la lette du Conseil d’Etat du 21 janvie 2015, - vu l’en uête pu li ue 1838 du 28 mas au 27 avil 2015, - vu l’exposé des motifs du 4 mai 2015 (pop n°15 04), - sur proposition du Conseil administratif, décide à l’unanimité – 21 oui 1
CONSEIL MUNICIPAL DU - Reims
Le lundi 9 mars 2015 à dix-huit heures trente, le Conseil Municipal régulièrement convoqué par lettre ou courriel du mardi 3 mars 2015, s'est réuni à l'Hôtel de Ville de Reims sous la présidence de M Arnaud ROBINET, Maire de Reims
SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL - rootcmselocmscom
Commune de Veyssilieu (Isère) / Conseil n°01 de 2017 / Conseil municipal du 02 février 2017 2/6 Le coût du transfert annuel « entretien et maintenance » dépend du choix du conseil municipal concernant le contrat de maintenance, qui peut être de deux types : - Basilum : 6,30 euros par point lumineux soit 6,30 x 47 = 296,10 euros TTC
PROCÈS-VERBAL SÉANCE CONSEIL MUNICIPAL du jeudi 19 février
gestion de la salle de cinéma a été transmise à l'ensemble des élus, 15 jours avant la séance du Conseil Municipal, à savoir le 3 février 2015 Le rapporteur expose que, le 25 septembre 2014, le Conseil Municipal a décidé de reconduire pour 3 ans
Séance publique du Conseil Municipal 26 février 2015 COMPTE-RENDU
Le conseil municipal a délibéré le 15 janvier 2015 pour solliciter des subventions auprès du Centre National de la Cinématographie et de la Région Rhône-Alpes pour le projet de construction du complexe cinématographique En phase projet avant consultation des entreprises pour les travaux, le coût prévisionnel de
Compte-rendu de la séance du conseil municipal
Le conseil municipal, après délibération, décide de solliciter un financement au titre de la DETR 2016 auprès des services de l’Etat Une aide d’un montant de 6000 00 € ( calculée sur une assiette de dépenses éligibles de 15000 00 € au taux de 40 ) pourra être sollicitée auprès du conseil
SEANCE DU 20 MAI 2015 - mairie-montrejeaucom
SEANCE DU 20 MAI 2015 à 20 heures 30 Nombre de suffrages exprimés : 20 Pour : 20 / Abstentions : 0 Date de convocation : 12 mai 2015 Le Conseil municipal, réuni sous la présidence de Monsieur Eric MIQUEL, Maire, délibérant sur les comptes
COMPTE RENDU DU CONSEIL DE LA COMMUNAUTE Séance du 24 février
COMPTE RENDU DU CONSEIL DE LA COMMUNAUTE Séance du 24 février 2015 L’an 2015, le 24 février à 20 heures 00, le CONSEIL DE LA COMMUNAUTE s’est réuni à Salle des conférences, Maison de l'emploi et de la formation de l'arrondissement d'Aubusson, esplanade Charles-de-Gaulle 23200 AUBUSSON, sous la présidence de M
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