CAHIER DES CLAUSES PARTICULIERES
Les stipulations du présent Cahier des Clauses Administratives Particulières (C C A P) concernent l’organisation et la coordination logistique de la treizième édition de la conférence de coopération régionale qui se tiendra les 8, 9 et 10 novembre 2017 en Guadeloupe ;
Cahier des clauses particulières
le présent cahier des clauses particulières (C C P ), Le cahier des clauses administratives générales applicables aux marchés fournitures et services en vigueur à la date limite de la remise des offres La note méthodologique jointe à l’offre du titulaire ARTICLE VIII DEFINITION DES PARTIES ET OBLIGATIONS
CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES PARTICULIERES SOMMAIRE
La description des ouvrages et leurs spécifications techniques sont indiquées dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières (C C T P) et sur les plans et dessins dont la liste est annexée au présent C C A P Les notifications se rapportant au marché sont valablement faites à l'adresse figurant à l'Article 1 de l'Acte d'Engagement
CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES PARTICULIERES Actions de
Cahier des clauses administratives particulières 6- Obligations générales des parties Acheteur public L’acheteur public est la Polynésie française L’organisme acheteur est : La Direction Générale des Ressources humaines (D G R H) sis immeuble Papineau, rue Tepano JAUSSEN, 5ème étage Cellule formation +689 40 47 79 00
Cahier des Clauses Administratives Particulières (CCAP)
Le marché régi par le présent cahier des clauses administratives particulières est un marché de maîtrise d’oeuv e onenant l’extension du goupe solaie sur la commune de Carnoules (83) 1 2 - Titulaire du marché
CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES PARTICULIERES SOMMAIRE
Présent Cahier des Clauses Administratives Particulières (CCAP), Le dossier des plans, Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) Bordereau des Prix Unitaires, Le Détail Estimatif, joint à l’Acte d’Engagement et établi par l’Entrepreneur suivant le cadre du bordereau faisant apparaître obligatoirement tous les prix unitaires
CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES
CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES - Description, sommaire des travaux 1-1 Contenu du prix global
CAHIER DES CLAUSES PARTICULIERES
Cahier des Clauses Particulières 2/6 SOMMAIRE Article 1 : Objet du marché Article 2 : Type du marché Article 3 : Durée du marché Article 4 : Pièces constitutives du marché Article 5 : Contenu des prestations Article 6 : Options Article 7 : Documentation Article 8 : Livraison et mise en service Article 9 : Contenu et forme des prix
CAHIER DES CLAUSES PARTICULIÈRES
réserve des dispositions des articles du présent cahier des clauses particulières, en sous-traiter une partie La sous-traitance de la totalité du marché est formellement interdite Si la personne désignée dans l’offe du Titulaie n’est plus en mesu e de empli sa mission, le
CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES PARTICULIERES (CCAP)
La description des ouvrages et leurs spécifications techniques sont indiquées dans le cahier des clauses techniques particulières (CCTP) ARTICLE 1 2 LOTS ET TRAN HES L’additif au AP pécise, s’il y a lieu, la décomposition des travaux en lots et (ou) en tranches fermes et (ou) optionnelles
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