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ssous voileous voile PARAMAG Ex trai du vitesse

la taille de la voile en pied carrés Considérer le poids équipé : Le parachute d’un débutant pèse environ 14 kg et celui d’un expert pèse environ 8

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• Nous allons vérifier par des expériences celles qui concernent la taille de la voile, la masse de la voile, et la masse du contenant de l’oeuf Quelles expériences pourrait-on mettre au point ? Etape 3 : Expériences pour valider/infirmer les hypothèses • Distribuer la notice de fabrication du parachute de pédagogite

Parachutes de secours - Ecole de parapente LES CHOUCAS

similaires (parachute identique X-Tralite) ont eu différentes conséquences : - l’un des pilotes avec la voile neutralisée toucha le sol à une vitesse de 5,2 m/s - L’autre pilote avec une voile non neutralisée im-pacta à plus de 9 m/s, soit l’équivalent d’un saut d’une hauteur de 4 mètres

notice d’utilisation Parachute de secours FLUID

parachute de secours avec des caractéristiques similaires: - l’un des pilotes avec la voile neutralisée toucha le sol à une vitesse de 5,2 m/s - l’autre pilote avec une voile non neutralisée im-pacta à plus de 9 m/s, soit l’équivalent d’un saut d’une hauteur de 4 mètres

notice d’utilisation - Plaine Ascendance 86

PARACHUTE SUPAIR LIGHT er tifica ion EN 12491 et LTF 35/0 Faible poids et encombrement - excellente stabilité Le modèle de parachute homologué EN le plus léger du marché Idéal pour ceux qui marchent ou qui veulent alléger leur équipement Modèle taille S taille M taille L PTV mini 60 Kg 80 Kg 100 Kg PTV max 85 Kg 105 Kg 130 Kg

Gingo Airlite Manuel d’utilisation - Gin Gliders

de votre voile recommande une sellette spécifique à l’utilisation de ce parapente Merci de vous référer au manuel d’utilisation de votre voile pour vérifier si c’est votre cas La Gingo Air Lite est une sellette lisse et aérodynamique dessinée pour avoir un maximum de confort et de facilité d'utilisation

Bolero 4 Manuel d’utilisation - Gin Gliders

Gin dessine, conçoit et règle la voile avec un ajustement de 44 cm Nous vous recommandons d’adopter un écartement de 42 à 50 cm entre le centre des 2 maillons ceci dépendant de la taille de la voile, de la sellette, mais aussi des caractéristiques de celle-ci Il n’y a pas besoin de voler

Voler en wingsuit est assez simple et ne requiert pas

Vos premiers sauts de BASE se feront avec une wingsuit de taille modérée (Niveau1 ou 2) qui ne vous permettra pas d’avoir des ressources puissantes et efficaces Lors de vos sauts de BASE en niveau 1 et 2 il est très important de maintenir une bonne vitesse ainsi qu’une bonne finesse lors de l’ouverture Ne ralentissez pas vers la

DANSE - cycle II - Unité d’apprentissage sur le thème des

•Varier la texture du foulard (voile, rideau, jersey) •Varier la taille (grand voile, parachute que l’on manipule à 2, 3 ou 4) Composer: La danse des couleurs Critère d’évaluation: •Exécuter les mouvements corporels en fonction de la consigne verbale donnée par un verbe d’action •Traduire une intention en manipulant le

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A l’exclusion de la pratique du parachute ascensionnel ‐ KITE : Cerf‐volant de traction de toute taille ou forme utilisé comme moyen de traction sur l’eau (appelé couramment kitesurf), la neige (appelé couramment snowkite) ou la terre, et permettant l’évolution de

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[PDF] valeur moyenne tension redressée

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[PDF] valeur efficace signal triangulaire démonstration

[PDF] exercice valeur moyenne d'un signal

Fait dommageable :

Fait, acte ou ŽvŽnement ˆ l'origine des dommages subis par la victime.

RŽclamation :

Mise en cause de votre responsabilitŽ, soit par lettre adressŽe ˆ l'assurŽ ou ˆ l'assureur, soit par assigna- tion devant un tribunal civil ou administratif. Un mme sinistre peut faire l'objet de plusieurs rŽcla- mations, soit d'une mme victime, soit de plusieurs victimes.

PŽriode de validitŽ de la garantie :

PŽriode subsŽquente :

d'expiration de la garantie. Sa durŽe est prŽcisŽe par le contrat. Elle ne peut tre infŽrieure ˆ cinq ans.

Si votre contrat garantit exclusivement votre

responsabilitŽ civile vie privŽe, reportez-vous au I.

Sinon, reportez-vous au I et au II.

FICHE D'INFORMATION

RELATIVE AU FONCTIONNEMENT

DES GARANTIES Ç RESPONSABILITƒ CIVILE È

DANS LE TEMPS

(annexe de l'article A. 112 du code des assurances)

Avertissement

La prŽsente fiche d'information vous est dŽlivrŽe en applicatio n de l'article L. 112-2 du code des assurances. Elle a pour objet d'apporter les informations nŽcessaires ˆ une bonne comprŽhension du fonctionnement de la garantie de responsabilitŽ civile dans le temps. Elle concerne les contrats souscrits ou reconduits postŽrieurement ˆ l'entrŽe en vigueur le 3 novembre 2003 de l'article 80 de la loi n¡ 2003-706. Les contrats souscrits antŽ-

Comprendre les termes

En dehors de toute activitŽ professionnelle, la garantie est dŽclenchŽe par le fait dommageable. L'assureur apporte sa garantie lorsqu'une rŽclama- tion consŽcutive ˆ des dommages causŽs ˆ autrui est formulŽe et que votre responsabilitŽ ou celle des La dŽclaration de sinistre doit tre adressŽe ˆ l'assu- reur dont la garantie est ou Žtait en cours de validi- tŽ au moment o le fait dommageable s'est produit.

I. - Le contrat garantit votre responsabilitŽ

civile vie privŽe II. - Le contrat garantit la responsabilitŽ civile encourue du fait d'une activitŽ professionnelle Le contrat d'assurance doit prŽciser si la garantie est dŽclenchŽe par le Ç fait dommageable È ou si elle l'est par Ç la rŽclamation È. Lorsque le contrat contient ˆ la fois des garanties couvrant votre responsabilitŽ civile du fait d'activitŽ professionnelle et des garanties couvrant votre dŽclenchŽes par le fait dommageable (cf. I). Certains contrats, pour lesquels la loi prŽvoit des surance dŽcennale obligatoire des activitŽs de cons- truction.

1. Comment fonctionne le mode de

dŽclenchement par

Ç le fait dommageable È ?

L'assureur apporte sa garantie lorsqu'une rŽclama- tion consŽcutive ˆ des dommages causŽs ˆ autrui est formulŽe et que votre responsabilitŽ ou celle des autres personnes garanties par le contrat est enga- est survenu entre la date de prise d'effet et la date de rŽsiliation ou d'expiration de la garantie. La dŽclaration de sinistre doit tre adressŽe ˆ l'assu- reur dont la garantie est ou Žtait en cours de validi- tŽ au moment o le fait dommageable s'est produit.

2. Comment fonctionne le mode

de dŽclenchement

Ç par la rŽclamation È ?

Quel que soit le cas, la garantie de l'assureur n'est pas due si l'assurŽ avait connaissance du fait dom- mageable au jour de la souscription de celle-ci.

2.1. Premier cas : la rŽclamation du tiers est

adressŽe ˆ l'assurŽ ou ˆ l'assureur pendant la pŽriode de validitŽ de la garantie souscrite. L'assureur apporte sa garantie, mme si le fait ˆ l'origine du sinistre s'est produit avant la souscrip- tion de la garantie.

2.2. Second cas : la rŽclamation est adressŽe ˆ

l'assurŽ ou ˆ l'assureur pendant la pŽriode sub- sŽquente. Cas 2.2.1 : l'assurŽ n'a pas souscrit de nouvelle garantie de responsabilitŽ dŽclenchŽe par la rŽclamation couvrant le mme risque.

L'assureur apporte sa garantie.

Cas 2.2.2 : l'assurŽ a souscrit une nouvelle

garantie de responsabilitŽ dŽclenchŽe par la vrant le mme risque. si l'assurŽ avait connaissance du fait dommageable au jour de la souscription de celle-ci, auquel cas, c'est la garantie prŽcŽdente qui intervient. deux garanties successives et que la rŽclamation est adressŽe ˆ l'assurŽ ou ˆ son assureur avant l'expira- tion du dŽlai subsŽquent de la garantie initiale, l'un des deux assureurs est nŽcessairement compŽtent et prend en charge la rŽclamation. Lorsque la garantie initiale est dŽclenchŽe pendant la pŽriode subsŽquente, le plafond de l'indemnisa- tion ne peut tre infŽrieur ˆ celui de la garantie dŽclenchŽe pendant l'annŽe prŽcŽdant la date de sa rŽsiliation ou de son expiration.

3. En cas de changement d'assureur.

Si vous avez changŽ d'assureur et si un sinistre, dont le fait dommageable est intervenu avant la sous- cription de votre nouveau contrat, n'est l'objet d'une rŽclamation qu'au cours de votre nouveau contrat, il faut dŽterminer l'assureur qui vous indemnisera. Selon le type de contrats, l'ancien ou le nouvel assureur pourra tre valablement saisi.

Reportez-vous aux cas types ci-dessous :

3.1. L'ancienne et la nouvelle garanties sont

dŽclenchŽes par le fait dommageable. La garantie qui est activŽe par la rŽclamation est celle qui est ou Žtait en cours de validitŽ ˆ la date de survenance du fait dommageable.

3.2. L'ancienne et la nouvelle garantie sont

dŽclenchŽes par la rŽclamation. Votre ancien assureur devra traiter la rŽclamation si vous avez eu connaissance du fait dommageable avant la souscription de votre nouvelle garantie.

Aucune garantie n'est due par votre ancien assu-

reur si la rŽclamation vous est adressŽe ou l'est ˆ subsŽquent.

Si vous n'avez pas eu connaissance du fait domma-

geable avant la souscription de votre nouvelle garantie, c'est votre nouvel assureur qui accueillera votre rŽclamation.

3.3. L'ancienne garantie est dŽclenchŽe par le

fait dommageable et la nouvelle garantie est dŽclenchŽe par la rŽclamation.

Si le fait dommageable s'est produit pendant la

pŽriode de validitŽ de l'ancienne garantie, c'est l'ancien assureur qui doit traiter les rŽclamations portant sur les dommages qui rŽsultent de ce fait dommageable. serait insuffisant, la garantie nouvelle dŽclenchŽe

par la rŽclamation sera alors amenŽe ˆ complŽtercette insuffisance pour autant que vous n'ayez pas

eu connaissance du fait dommageable avant la date de souscription de votre nouvelle garantie. Si le fait dommageable s'est produit avant la prise d'effet de l'ancienne garantie et est demeurŽ inconnu de l'assurŽ ˆ la date de souscription de la nouvelle garantie, c'est le nouvel assureur qui doit traiter les rŽclamations portant sur les dommages qui rŽsultent de ce fait dommageable.

3.4. L'ancienne garantie est dŽclenchŽe par la

rŽclamation et la nouvelle garantie est dŽclenchŽe par le fait dommageable. Si le fait dommageable s'est produit avant la date de souscription de la nouvelle garantie, c'est l'ancien assureur qui doit traiter les rŽclamations. Aucune garantie n'est due par votre ancien assureur si la rŽclamation est adressŽe ˆ l'assurŽ ou ˆ votre subsŽquent.

Si le fait dommageable s'est produit pendant la

pŽriode de validitŽ de la nouvelle garantie, c'est traiter la rŽclamation.

4. En cas de rŽclamations multiples

relatives au mme fait dommageable. Un mme fait dommageable peut tre ˆ l'origine de dommages multiples qui interviennent ou se rŽclamations ont alors vocation ˆ tre successivement adressŽes par les diffŽrents tiers concernŽs. Dans ce cas, le sinistre est considŽrŽ comme unique. En consŽquence, c'est le mme assureur qui prend en charge l'ensemble des rŽclamations. Si le fait dommageable s'est produit alors que votre contrat Žtait dŽclenchŽ sur la base du fait dommageable, c'est donc votre assureur ˆ la date o le fait dommageable s'est produit qui doit traiter les rŽclamations. Si vous n'Žtiez pas couvert sur la base du fait dommageable ˆ la date du fait dommageable, l'assureur qui doit tre dŽsignŽ est celui qui est compŽtent, dans les conditions prŽcisŽes aux paragraphes II-2 et II-3 ci-dessus, au moment de la seront alors traitŽes par ce mme assureur quelle que soit la date ˆ laquelle ces rŽclamations sont formu- lŽes, mme si la pŽriode subsŽquente est dŽpassŽe.

AXA France IARD SociŽtŽ Anonyme au capital de 214 799 030 . 722 057 460 R.C.S. Paris. AXA Assurances IARD Mutuelle SociŽtŽ dÕAssurance Mutuelle ˆ cotisations fixes contre lÕincen-

die, les accidents et risques divers. Siren 775 699 309. AXA Courtage Assurance Mutuelle SociŽtŽ dÕAssurance Mutuelle ˆ cotisations fixes contre lÕincendie, les accidents et risques divers.

78000 Versailles Entreprises rŽgies par le Code des Assurances.

RŽf. 490009 03 04Imp. AXA

Responsabilité Civile

Décembre 2018

Conditions générales

Responsabilité Civile

des Prestataires de Services

Réf. 460653 E 12 2018

SGI

Le présent contrat est constitué par :

les présentes Conditions générales qui définissent les obligations incombant à l"assureur et à l"assuré,

ainsi que le mode de fonctionnement du contrat,

les Conditions particulières qui adaptent le contrat à la situation particulière de chaque risque à garantir en fonction des déclarations du souscripteur.

Législation

Ce contrat est régi par le Code des assurances et le droit français.

Pour les risques définis à l"article L 191-2 du titre IX traitant des dispositions particulières pour les

départements du Bas-Rhin, du Haut-Rhin et de la Moselle : sont applicables les articles impératifs : L 191-5, L 191-6, n"est pas applicable l"article L 191-7 auquel il est dérogé expressément.

Commission de Contrôle

L"autorité chargée du contrôle de l"assureur désigné aux Conditions particulières est l"Autorité de Contrôle

Prudentiel et de Résolution (ACPR), située au 4, place de Budapest CS 92459 75436 Paris Cedex 09.

Réglementation

Le présent contrat sera sans eet et l"assureur ne sera pas tenu de payer une indemnité ou de fournir

des garanties au titre du présent contrat dès lors que l"exécution du contrat exposerait l"assureur aux

sanctions, interdictions ou aux restrictions résultant des résolutions des Nations Unies ou aux sanctions

économiques ou commerciales prévues par les lois ou règlements édictées par l"Union européenne, le

Royaume Uni ou les États-Unis d"Amérique.

RESPONSABILITÉ CIVILE DES PRESTATAIRES DE SERVICES

Sommaire

1

SOMMAIRE

Chapitre Page Article

1. Définition générale de la garantie 3 1.1 Objet du contrat

2. Dispositions particulières 4 2.1 Dommages subis par les préposés

5 2.2 Utilisation de véhicules terrestres à moteur

5 2.3 Marchés publics et marchés passés avec des

3. Extensions de garantie 3.1 Atteinte accidentelle à l"environnement

6 3.2 Dommages immatériels non consécutifs

4. Exclusions générales

5. Défense et recours 5.1 Défense des intérêts civils

10 5.2 Défense pénale et recours

6. Modalités de la garantie 6.1 Étendue géographique

6.2 Application de la garantie dans le temps 6.3 Montant des garanties et des franchises

7. Dispositions générales 7.1 Formation et prise d"eet du contrat

15 7.2 Durée du contrat

7.3 Résiliation du contrat 7.4 Déclarations 7.5 Transfert de propriété 7.6 Cotisation 7.7 Révision - Adaptation 7.8 Mesures conservatoires 7.9 Sinistres 7.10 Subrogation 7.11 Prescription 7.12 Réclamation

8. Définitions

9. Responsabilité environnementale 9.1 Définitions

9.2 Objet de la garantie 9.3 Dommages couverts 9.4 Exclusions 9.5 Montant de garantie et franchise 8.6 Territorialité 9.6 Territorialité 9.7 Durée de la garantie 9.8 Sinistre

Les mots qui figurent dans ces Conditions générales sous l"intitulé " Définitions » ont toujours dans le texte le sens

correspondant à leur définition. Ils sont soulignés lors de leur première apparition. RESPONSABILITÉ CIVILE DES PRESTATAIRES DE SERVICES

Définition générale de la garantie

1. DÉFINITION GÉNÉRALE DE LA GARANTIE

1.1 Objet du contrat

L"objet du contrat est défini par les Conditions générales et les Conditions particulières qui en font partie intégrante.

Le contrat garantit l"assuré contre les conséquences pécuniaires de la responsabilité civile lui incombant en raison

des dommages corporels, matériels et immatériels causés aux tiers dans l"exercice de l"activité définie précisément aux Conditions particulières. Le contrat s"applique à la responsabilité civile encourue par l"assuré du fait : des biens qu"il exploite, des moyens humains et matériels qu"il met en œuvre,quotesdbs_dbs15.pdfusesText_21