TABLEAU COMPARATIF Texte adopté par le Sénat en première lecture
en première lecture ___ Texte adopté par le Sénat en première lecture ___ Texte adopté par l’Assemblée nationale en deuxième lecture __ Texte adopté par la Commission __ d’administration et la durée, est prescrit sur une ordon-nance distincte du pro-gramme de soins « Un décret en Conseil d’État précise les conditions
TABLEAU COMPARATIF Texte adopté par lAssemblée nationale
Texte adopté par l'Assemblée nationale en première lecture Texte adopté par le Sénat en première lecture ou membres sont personnellement passibles de l'impôt sur le revenu pour la part des bénéfices correspondant à leurs droits dans la société ou le groupement » III - Les dispositions du présent article s'appliquent
TABLEAU COMPARATIF
Texte adopté par le Sénat en première lecture ___ Texte adopté par l’Assemblée nationale en première le cture ___ Propositions de la commi ssion ___ (Les textes cités en référence figu rent en annexe) Proposition de loi tendant à renforcer le dispositif pénal à l’encontre des associ a-tions ou group ements constituant, par leurs
SOMMAIRE DU TABLEAU TABLEAU COMPARATIF - Assemblée nationale
Texte adopté par le Sénat en première lecture ___ Propositions de la Commission ___ « Sauf disposition contraire, les attributions confiées à l'Autorité des marchés financiers sont exercées par le collège La commission est composée d’un président et de neuf membres « II - Le collège est composé de seize membres : « II
TABLEAU COMPARATIF Texte de la proposition de loi
TABLEAU COMPARATIF ___ Texte de la proposition de loi adopté en première lecture par l'Assemblée nationale ___ Texte de la proposition de loi adopté en première lecture par le Sénat ___ Proposition de loi relative à la mise en oeuvre du transfert des compétences eau et assainissement aux communautés de communes
N° 543 ASSEMBLÉE NATIONALE
TABLEAU COMPARATIF (1) ___ Texte adopté par l’Assemblée nationale en première lecture et rejeté par le Sénat en première lecture ___ Propositions de la Commission ___ Projet de loi de programmation des finances publiques pour les années 2012 à 2017 Projet de loi de programmation des finances publiques pour les années 2012 à 2017
1-rapport protection de lenfant (2e lecture)
Texte adopté par le Sénat en première lecture ___ Texte adopté par l’Assemblée nationale en première lecture ___ Texte adopté par la commission ___ « Cette séance fait partie du parcours éducatif de santé mentionné à l’article L 541-1 du code de l’éducation, dans sa rédaction résultant
LOI POUR RENFORCER LA PRÉVENTION EN SANTÉ AU TRAVAIL Le texte
Le texte adopté en première lecture par l’Assemblée nationale Après la commission des affaires sociales des 9 et 10 février, la proposition de loi pour renforcer la prévention en Santé au travail a été examinée en première lecture par l’Assemblée nationale les 15, 16 et 17 février 2021 P résanse avait été de nouveau entendue
Modèle pour la frappe des Rapports Parlementaires
I LE TEXTE ADOPTÉ PAR L’ASSEMBLÉE NATIONAL E EN PREMIÈRE LECTURE A L’INTRODUCTION DE SE UILS RÉGLEMENTAIRES DANS LA LOI Une grande partie des débats à l’Assemblée nationale est issue de la volonté de la rapporteure Marie Le Vern, de préciser directement dans la loi
Rapport 2eme lecture
Le Sénat a adopté le 1er mars 2011, en première lecture, le projet de loi relatif au contrôle des importations et des exportations de matériels de guerre, à la simplification des transferts de produits liés à la défense dans l’Union européenne et aux marchés de défense et de sécurité, déposé sur son bureau par le Gouvernement1
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