Note Commune N°3 fr - Finances
Note commune N°3 / 2014 Objet : Commentaire des dispositions de l’article 77 de la loi n°2013-54 du 30 décembre 2013, portant loi de finances pour l’année 2014 relatives à la redevance de compensation exigible sur le revenu des personnes physiques Amélioration du recouvrement de la redevance
Note commune N° 23/2014 Objet : RESUME
Note commune N° 23/2014 Objet : Commentaire des dispositions de l’article 47 de la loi n° 2013-54 du 30 décembre 2013, portant loi de finances pour l’année 2014 relatives à l’élargissement du champ d’application de l’impôt sur le
Note Commune n°22 - Finances
Note commune N°22 / 2014 Objet : Avantages fiscaux relatifs aux contrats d’assuranc e-vie et aux contrats de capitalisation Annexes :- annexe n°1: arrêté du ministre de l’économie et des finances du 11 mars 2014 fixant le taux de la cotisation minimale des salariés dans les contrats collectifs
Objet : Avantages fiscaux - Profiscal
- Note commune n° 13/1996 - Note commune n° 26/2001 - Note commune n° 1/2005 Annexe à la note commune n°7/2015 Exemples d'illustration Exemple n° 1 Soit une société totalement exportatrice qui a réalisé au titre de l'année 2014 un bénéfice net de 1 200 000 dinars pour un chiffre d'affaires de 14 000 000 dinars
CONSEIL MUNICIPAL DU 11 MARS 2014 Note de synthèse
PLH, la commune prend note des objectifs de logements à produire suivants : 100 logements/an dont 43 sociaux pour la période 2014-2016 puis 51 pour la période 2017-2019, considérant que la Communauté de Communes mobilise un fond d’aide à destination des bailleurs à hauteur de 1 800 € par logement 25
Note de service n° 1-2014 concernant lorganisation du
Note de service n° 1-2014 concernant l'organisation du travail au sein de la municipalité En complément du règlement intérieur, qui régit les travaux du seul conseil municipal, une note de service s'impose afin de bien organiser le travail de la municipalité, notamment celui des services Plusieurs acteurs
395963 – Commune de Sempy
possibilité de régularisation : voyez 15 octobre 2014 n° 359175-359182, SCI des Fins et Commune d’Annecy aux tables p 832 sur le L 600-5 et 6 décembre 2017 n° 405839-405840, Sté Nacarat Saint-Jean, aux tables sur un autre point, pour le L 600-5-1
SUPPORT DE COURS : FISCALITE DIRECTE (IRPP, IS, RS)
2 TEXTE DGI 1990/36 - Note commune n° 31 3 Dans une prise de position (341) du 12 mars 1999, la DGELF a précisé que "la notion d'habitation principale s'entend de tout lieu choisi par la personne physique pour sa résidence habituelle (où se trouve son conjoint, ses enfants, ) et exclut donc les résidences
Conseil Municipal Séance du 25 septembre 2015 à 19h00 Note de
Finances - Décision modificative n°3 au Budget général 2015 de la Commune Le Conseil municipal est appelé à délibérer sur le projet de décision modificative n°3 au budget général de la Ville pour l'exercice 2015, dont un exemplaire est annexé à la présente délibération
Validity date from COUNTRY WARNING - Europa
2100/02337 Dalian Zhonghan Aquatic Products Co , Ltd Commune Zhuanghe Liaoning PP 2100/02338 Dalian Hongfu Food Co , Ltd Zhuanghe Liaoning PP 27/11/2014 2100/02339 Dalian Fudi Food Co , Ltd Pulandian Dalian PP 2100/02341 Dalian Yanming Food Co , Ltd Dalian Liaoning PP 2100/02342 Jin Liao Yu 57 Dalian Liaoning ZV 27/11/2014
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