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PLAN LOCAL D’URBANISME

PLAN LOCAL D’URBANISME Dossier d’Approbation Pièce n°4 – Orientation d’aménagement et de programmation Vu pour être annexé à la délibération du : Pour la Commune de Val d’Oust Le Maire

PLAN LOCAL DURBANISME INTERCOMMUNAL Orientations d

PLAN LOCAL D'URBANISME INTERCOMMUNAL Pièce n°3 1 : Orientations d’Aménagement et de Programmation Dossier approuvé Le Procédure Prescription Arrêt Approbation Élaboration du PLUi le 29/03/2011 le 12/02/2015 le 10/12/2015 Président de la Communauté de Communes

UJr PLAN LOCAL DURBANISME - Orléans Métropole

Zone d'urbanisme VOIES PRINCIPALES ET SECTEURS AFFECTÉS PAR LE BRUIT ZONAGE D'URBANISME PLAN LOCAL D'URBANISME Ville d'Orléans Pièce 3 2 0 Plan des OAP Orléans Vu, pour être annexé à la délibération du Conseil Métropolitain du 28 novembre 2019 Le Président, Olivier Carré PLU prescrit par délibération du Conseil Municipal du 4

COMMUNE D’ILLIERS-COMBRAY PLAN LOCAL D’URBANISME

PLU d’Illiers‐Combray ‐ Orientations d’aménagement 4 Localisation des zones à urbaniser Le présent Plan Local d’Urbanisme contient des orientations d’aménagement et de programmation, qui visent à préciser les conditions d’aménagement de certains secteurs qui vont connaître un

VILLE DE SAINT-AVE PLAN LOCAL D’URBANISME

PLAN LOCAL D’URBANISME ORIENTATIONS D’AMENAGEMENT Saint v Sant-Teve Title: 1a - Page garde - 2011-11-09 Author: Vincent Urba Created Date: 11/24/2011 2:22:23

Plan Local dUrbanisme - WordPresscom

Plan Local d'Urbanisme Pièce n°3 : Orientations d’Aménagement et Orientations d’aménagement et de programmation : Zone 1AU – Secteur 1 4

PLAN LOCAL D’URBANISME

3 - Orientations d’Aménagement et de Programmation (OAP) 4 1a - Plan de zonage de l’ensemble de la commune 4 1b - Plan de zonage de l’ensemble de la commune avec application du PPR 4 2a - Plan de zonage de la partie basse de la commune 4 2b - Plan de zonage de la partie basse de la commune avec application du PPR

PLAN LOCAL D’URBANISME

Plan Local d’Urbanisme - Révision 2013 RÈGLEMENT Commune de PROVINS 6 1 Fondement et effets juridiques du règlement Le présent document est établi conformément aux dispositions du code de l'urbanisme, et notamment des

Plan Local d’Urbanisme de la Ville de Niort approuvé le 11

Le Conseil d’agglomération de Niort Agglo a approuvé le projet de Plan local d'urbanisme de la Ville de Niort le 11 avril 2016 Ce Plan local d’urbanisme a été modifié le 11 avril 2017 (Modification de droit commun) puis le 10 décembre 2018 (Modification simplifiée)

REVISION DU PLAN LOCAL DURBANISME

Les axes constitutifs de la politique communale en matière d'aménagement, d'équipement et d'urbanisme, énoncés ci-dessous, font référence aux orientations spécifiques développées dans la seconde partie du document Ces quatre axes permettront de viser l’objectif central de ce plan local d’urbanisme : Un projet d’urbanisme

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Clôture et ambiance

urbaine - Zone pavillonnaire de La SourceInterives

Les Groues

Val Ouest

Bel-Air

Champs

de l'Echo

Chèvre Noire

Clôture et

ambiance urbaine - Clos du BelneufClos de la Motte Nord ORIENTATIONS D'AMÉNAGEMENT ET DE PROGRAMMATION (OAP) UJr1 US US USUJ USi US NN UJ A USA UJc UJc USNS NS NS NS US USn USnNS NS

AV DU PRESIDENT JOHN KENNEDY

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Clôture et ambiance

urbaine - Zone pavillonnaire de La Source

¯Echelle d'origine : 1/9 000e

Format : 84,1 cm x 118,8 cm0 500

Mètres

ORLÉANS NORD

SAINT

MARCEAU

ORLÉANS

LA SOURCE

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Bruit catégorie 1 : 300 m autour de la voie

Bruit catégorie 2 : 250 m autour de la voie

Le classement des voies bruyantes

En application de l'article 13 de la loi n° 92 1444 du 31 Décembre 1992, les infrastructures de transports terrestres sont classées en 5 catégories selon le niveau de bruit qu'elles engendrent, la catégorie 1 étant la plus bruyante.

Un secteur affecté par le bruit est défini de part et d'autre de chaque infrastructure classée.

Cette zone est destinée à couvrir l'ensemble du territoire où une isolation acoustique renforcée des constructions nouvelles sera nécessaire.

Elle peut être réduite si cela se justifie,

en raison de la configuration des lieux, comme c'est souvent le cas dans les rues dites en "U".

Périmètre d'OAP

Zone d'urbanisme

VOIES PRINCIPALES ET SECTEURS AFFECTÉS PAR LE BRUITZONAGE D'URBANISME

PLAN LOCAL D'URBANISME

Ville d'Orléans

Pièce 3.2.0

Plan des OAP

OrléansVu, pour être annexé

à la délibération du Conseil Métropolitain du 28 novembre 2019

Le Président, Olivier Carré

PLU prescrit par délibération du Conseil Municipal du 4 juillet 2016 PLU arrêté par délibération du Conseil Métropolitain du 28 février 2019 PLU approuvé par délibération du Conseil Métropolitain du 28 novembre 2019quotesdbs_dbs20.pdfusesText_26