Financi`ere Sun Life inc
a la rubrique « Modalit´` es du placement » La Bourse de Toronto (la « TSX ») a approuv´e conditionnellement l’inscription `a sa cote des actions privil´egi´ees de cat´egorie A, s´erie 1 L’inscription est assujettie au respect par la FSL de toutes les exigences de la TSX au plus tard le 9 mai 2005
Financi`ere Sun Life inc
Se reporter `a la rubrique « Modalit´es du placement » Sous r´eserve des dispositions de la Loi sur les soci´et´es d’assurances (Canada) (la « LSA ») et de l’obtention du consentement pr´ealable du surintendant des institutions financi`eres (le « surintendant »), la FSL pourra, `a compter du 30 septembre 2010, racheter
Financi`ere Sun Life Inc
reporter `a la rubrique « Modalit´es du placement » La Bourse de Toronto (la « TSX ») a approuv´e conditionnellement l’inscription `a sa cote des actions privil´egi´ees de cat´egorie A, s´erie 3 L’inscription sera conditionnelle `a ce que la FSL respecte toutes les exigences d’inscription de la TSX au plus tard le 5 avril 2006
Cahier d’information sur les modalités financières Année
Les étudiantes et étudiants qui auront droit à un remboursement, suite à l’obtention d’une bourse ou pour toutes autres raisons, recevront leur surplus après le 15 octobre pour la session d’automne et après le 15 février pour la session d’hiver
POLITIQUE DE CONFIDENTIALITÉ DE COLLABRIA
• Visa Inc et Mastercard International Incorporated (renseignements sur le compte) • Equifax Inc ou TransUnion of Canada Inc (renseignements sociodémographiques, sur le compte et sur la solvabilité) • L’institution financière qui vous a conduit jusqu’à nous pour l’obtention d’une carte de crédit Collabria, ainsi
6e journée régionale Rhône-Alpes des Permanences daccès aux
(visa de tourisme, Suivi médical et social jusqu’à l’obtention d’une couverture médicale 9/67 Modalit és de fonctionnement
23DEC201009230390 SOCIET´ E EN COMMANDITE RESSOURCES´ CANADA
contraire commet une infraction Les titres d´ecrits dans le pr ´esent prospectus ne sont offerts que l`a o u l’autorit` ´e comp ´etente a accord e son visa; ils ne peuvent ˆetre propos ´es que par des personnes d ument inscrites ˆ PROSPECTUS PROVISOIRE Premier appel public a l’` ´epargne Le 8 f´evrier 2012
A - N° 25 / 27 mars 2000 - gouvernement
(5) L’attestation qui conf‘re le droit ‹ une aide sociale suivant des modalit”s ‹ fixer par r‘glement grand-ducal, est ‹ restituer au minist‘re de la Justice en fin de proc”dure ¨ Art 11-1 L’article 6 de la loi du 3 avril 1996 pr”cit”e est modifi” comme suit:
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