ORDONNANCE No 81/002 DU 29 JUIN 1981 Portant organisation de

Created Date: 7/10/2019 5:55:18 PM

Family Cyrille Scalabrini and Rosa Gardner

Naissance: 21 juillet 1906 à Sainte-Edwidge-de-Clifton, QC Mariage: Georges-Émile Raboin, le 2 octobre 1928 à Sainte-Edwidge-de-Clifton, QC Décès: 17 septembre 1973 à Barre, VT, USA 4 Georgette Raboin Naissance: 7 août 1929 à Sainte-Edwidge-de-Clifton, QC Mariage: Gordon Belisle, le 18 juillet 1953 à New Britain, CT, USA

Méthodologie de référence MR-001 - CNIL

Délibération n° 2016-262 du 21 juillet 2016 portant modification de âge ou date de naissance (mois et année de naissance, voire jour de

Cartes Identité Antiquité

Naissance:-356 av JC (21 juillet) Mort:-323 av JC (11 juin) A vécu: 32 ans Pays: Macédoine Professions:Roi de Macédoine Pharaon d’Egypte Alexandre Le Grand

Original N° ICC 02/05 01/09 Date 21 juillet 2010 LA I

N° : ICC‐02/05‐01/09 2/6 21 juillet 2010 Traduction officielle de la Cour Document à notifier, conformément à la norme 31 du Règlement de la Cour, aux destinataires suivants : Le Bureau du Procureur M Luis Moreno‐Ocampo, Procureur M Essa Faal, premier substitut du Procureur

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Naissance : 21 mai 1878 Saba, Dutch West Indies D c s : janvier 1977 Foxboro (Norfolk County) Mariage : 21 f vrier 1906 Statia, Dutch West Indies BROWN Ernesto Frederik (Naissance : calcul e 1874-D c s : 12 juillet 1939) HILL Mary Anna Naissance : 29 d cembre 1881 Saba (The Bottom) HILL David Henry Naissance : 7 janvier 1887 Statia, Dutch West

Statut de Rome de la Cour pénale internationale

* Le texte du Statut de Rome est celui du document distribué sous la cote A/CONF 183/9, en date du 17 juillet 1998, et amendé par les procès-verbaux en date des 10 novembre 1998, 12 juillet 1999, 30 novembre 1999, 8 mai 2000, 17 janvier 2001 et 16 janvier 2002 Le Statut est entré en vigueur le 1 er juillet 2002

FATCA, une loi américaine, en vigueur depuis le 1 er juillet

Communication faite le 19 juin 2014 – Dernière mise à jour le 21 juillet 2017 FATCA, une loi américaine, en vigueur depuis le 1er juillet 2014, qui vise à lutter contre l’évasion fiscale des contribuables américains L’objet et le cadre juridique de la loi FATCA

LIBERTÉ ÉGALITÉ FRATERNITÉ INSTITUANT LA CARTE

INSTITUANT LA CARTE '¶,'(17,),&$7,21 NATIONALE UNIQUE ET PORTANT Vu le décret du 3 juillet 1987 précisant la mission et les attributions du CEP ; Le Certificat de naissance comporte les