INSCRIPTION ADMINISTRATIVE 2020 2021

Title: Formulaire manuscrit de demande d'attestation Author: ENIC NARIC France - CIEP Subject: Formulaire manuscrit de demande d'attestation Keywords

DEMANDE DATTESTATION DÉTUDES - Page daccueil

DEMANDE D'ATTESTATION D'ÉTUDES K019 (17-09) AR DIRECTIVES Des sont applicables pourfrais non remboursables de 8,00 $ chaque attestation demandée Ces frais sont payables à l'avance Mandat ou chèque émis à l'ordre de la CSDM accepté Une pièce d'identité officielle avec photo est obligatoire

Éditer une attestation de scolarité antérieure

Imprimer une attestation de scolarité antérieure Vous avez besoin d'imprimer une attestation concernant la scolarité antérieure d’un élève (à la demande de la famille par exemple) Vous serez alors dans l'un des 4 cas suivant : 1 L'élève est admis définitivement dans l'école 2

de l’école certifie que l’enfant

ATTESTATION D’ACCUEIL DANS UN ETABLISSEMENT SCOLAIRE Cette attestation est établie à la demande des parents et doit être remise par leurs soins à leur employeur A compléter par le directeur d’école: Je soussigné(e), Mme/M : Directrice/directeur de l’école: Adresse : certifie que l’enfant Nom : Prénom : Est accueilli le :

Livret Documents authentiques contenu école

L’Ecole ASCA-ASELQO 2012 - 2013 2 B Demande d’attestation de scolarité à la CAF ASCA-ASELQO 2012 - 2013 4 C Liste des fournitures scolaires

Formulaire de demande de scolarisation 2021 - 2022 hors de la

Niveau scolaire au jour de la demande Ecole fréquentée au jour de la demande (nom + adresse) Ecole souhaitée pour la rentrée 2021/2022 (la commune se réserve le droit d’inscrire votre enfant dans toute école de Pontarlier selon les effectifs) Admission en classe de o 1ère demande o Renouvellement passage en CP

DEMANDE DE DÉROGATION AU PÉRIMÈTRE SCOLAIRE ANNÉE SCOLAIRE

demande de dÉrogation au pÉrimÈtre scolaire annÉe scolaire 2021 / 2022 à retourner au service simplicité au plus tard le 30 avril 2021 imprimÉ destinÉ aux demandes de dÉrogations pour les familles rÉsidant sur caluire et cuire et pour une demande d’inscription dans une École de caluire et cuire

DOSSIER FAMILLE DEMANDE DE DÉROGATION DE SECTEUR SCOLAIRE

Autre mode de gardeP J : attestation et horaires de travail des parents ou attestation Pôle Emploi et - justificatif de domicile de la personne qui garde l’enfant + son attestation sur l’honneur Suivi de scolarité (rappeler le motif invoqué lors de la première demande) - P J : justificatifs liés à la première demande

Demande de dérogation pour l’inscription dans une école

Attestation d’employeur pour chacun des parents, précisant les jours et horaires travaillés Contrat de travail (nourrice) et avenant si nécessaire Déclaration sur l’honneur de prise en charge périscolaire (dans le cas de prise en charge par les grands-parents)