1 Qu’est-ce qu’un marché à tranches conditionnelles
La décision d’affermissement d’une tranche ne peut apporter d’éléments nouveaux venant modifier le marché initial Seul un avenant conclu dans les conditions de l’ article 20 du code est susceptible d’être utilisé pour ce faire 3 1 2 Ensemble cohérent
Note vaccin H1N1 medias - WHALE
Le calendrier indiqué à l'article 3 de l'acte d'engagement ainsi qu'à l'article 3 du CCAP du Marché est ainsi modifié : Millions de doses cumulées à fin de mois Hypothèse 3 Octobre 2009 5 Novembre 200 10 Décembre 200 16 Hypothèse 1 I Octobre 2009 Novembre 2009 Décembre 2009 Hypothèse 2 Octobre 2009 3 Novembre 2009 Décembre 2009 2010
1 Objet et nature du marché - aji-francecom
candidat individuel ou du membre du groupement s'il y a lieu (DC2), l'acte d'engagement (DC3) et la déclaration de sous-traitance s'il y a lieu (DC4) 3 le descriptif détaillé et tarifé de la prestation également daté et signé et portant les délais d’exécution avec le descriptif des services associés 4
MARCHE DE TRAVAUX - aji-francecom
2 AE (Acte d’engagement), 3 CCAP (Cahier des clauses administratifs particulières), 4 CCTP (Cahier des clauses techniques particulières), 5 DPGF (Décomposition du prix globale et forfaitaire) (version modifiable à compléter), 6 P HASAGE (lettre du candidat s’engageant à respecter les délais –article 3 de l’AE), 7
BOURG SAINT MAURICE - LES ARCS AVENIR
«conditionnel », car les projets n’ont pas été présentés à l’ensemble des élus du conseil municipal Je vous rappelle qu’un conseil municipal est constitué de 29 membres, et non pas de 2 ou 3 cela s’appelle la démocratie Il est ainsi précisé sur le budget « tranche conditionnelle soumise à une étude
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS - cdn2_3reseaudesvillesfr
d’engagement amortissement constant Caisse d’Epargne 10 ans Semestrielle 1 82 3 459,61 € 100 € (commission d’engagement) 15 ans Semestrielle 2,12 2 462,58 € 100 € (commission d’engagement) 10 ans Annuelle 1,84 6 954,99 € 100 € (commission d’engagement) 15 ans Annuelle 2,13 4 950,82 € 100 € (commission d
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qu'une tranche des travaux en cours En effet, la terminologie des services correctionnels, qui sera étudiée au cours des prochains mois, fera l'objet d'une autre publication en 1983 Enfin, le comité espère que ce document sera d'une heureuse uti-lité à ses destinataires, et il invite les intéressés à lui com-
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL SEANCE DU 17 JUILLET 2014
en tranche ferme pour le compteur n° 04541244560498 en tranche conditionnelle pour les compteurs n° 04539652664650, 04542257585075, 04539073793434, 04541099842610, 04540086818044, 04519392148066, 0453473229998 - PREND ACTE du fait que la contribution financière de la commune est fixée et révisée
Décret 921-2007, 24 octobre 2007
’il y a lieu d’octroyer à l’Institut, à même les crédits prévus au portefeuille «Développement économique, Innovation et Exportation», une seconde tranche de la subvention à lui être accordée pour l’exer-cice financier 2007-2008, d’un montant de 9 753 500 $, portant ainsi la subvention totale pour cet exercice
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