DEMANDE D’INSCRIPTION AU TABLEAU DE L’ORDRE
ordre Votre certificat sera considéré comme valide seulement s’il a été émis dans les six mois de la date de votre demande d’inscription au Tableau de l’Ordre Les ordres professionnels sont ceux apparaissant en annexe 1 du Code des professions, RLRQ c C-26, de même que tout barreau situé hors du Québec (10/2018) PHOTO FORMAT
Dossier d’inscription Tableau de l’Ordre des masseurs
Dossier d’inscription Tableau de l’Ordre des masseurs-kinésithérapeutes Page 3 sur 5 Activité 3 Libéral Salarié Date de début d'activité : Fonction : titulaire, collaborateur, associé (SEL, SCP), remplaçant, sans exercice,
DOSSIER DE DEMANDE DINSCRIPTION AU TABLEAU DE LORDRE
Ordre des experts-comptables – questionnaire d’inscription SPE 1 DOSSIER DE DEMANDE D'INSCRIPTION AU TABLEAU DE L'ORDRE SOCIETE PLURI-PROFESSIONNELLE D'EXERCICE LISTE DES PIECES A RETOURNER EXCLUSIVEMENT PAR MAIL, AU FORMAT PDF
Dossier de demande d’inscription - Ordre des masseurs
Dossier de demande d’inscription au tableau de l’Ordre des masseurs-kinésithérapeutes d’une société civile professionnelle ou d’une société d’exercice libérale Conformément à la Loi Informatique et Libertés du 06/01/1978, vous bénéficiez d’un droit d’accès et de rectification pour les données vous
Dossier de demande d’inscription au tableau de l’Ordre des
Dossier de demande d’inscription au tableau de l’Ordre des masseurs-kinésithérapeutes d’une société civile professionnelle ou d’une société d’exercice libérale Ce dossier doit être adressé complet, sous peine d’irrecevabilité, en lettre recommandée avec AR au Président
DEMANDE D’INSCRIPTION AU TABLEAU DE L’ORDRE
* Conformément à l’article L 4001-2 du code de la santé publique, à l’occasion de l’inscription au tableau de l’Ordre, les professionnels de santé déclarent auprès du Conseil de l'Ordre compétent une adresse électronique leur permettant d'être informés des messages de sécurité diffusés par les autorités sanitaires
Demande d’inscription au tableau de l’Ordre National des
3/4 - Ordre National des Infirmiers / Formulaire d’inscription au tableau - Nouveau diplômé - V2 - Décembre 2015 Alsace (CIDOI 67-68): 3, place de la Gare 68000 COLMAR, Tél: 03 69 45 80 54 - Antilles-Guyane (CIDOI 971-972-973) : lot n°14 Immeuble Marina
QUESTIONNAIRE D’INSCRIPTION PRINCIPALE AU TABLEAU DE LORDRE
autorisation d'inscription dans le cadre de la procédure prévue par l’article 7 bis de l’Ordonnance du 19 septembre 1945 (joignez une copie de l'autorisation d'inscription au Tableau de l'Ordre délivrée par la commission nationale "article 7 bis") 1 Cochez la case correspondante
Pièces à fournir pour une demande d’inscription - Ordre
d'avoir des conséquences sur l'inscription au Tableau n'est en cours à mon encontre » (dater et signer) 1 l’attestation doit certifier que le pharmacien est titulaire d’un diplôme figurant à l’annexe V, point 5 6 2 de la directive 2005/36/CE du
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