Dossier de demande d’autorisation d’ouverture d’une carrière
Demande d’autorisation d’ouverture de carrière - Les Butteaux Résumés Non Techniques GéoPlusEnvironnement R1705803 2 A PRESENTATION DU PROJET Ce document présente donc les Résumés Non Techniques de l’étude d’impact et de l’étude de dangers du dossier de demande d’ouverture de la carrière alluvionnaire Les Butteaux, sur la
Dossier demande d’autorisation d’ouverture de carrière
Dossier de demande d’autorisation d’ouverture de carrière au titre des Installations Classées pour la Protection de l’Environnement (ICPE) TOME 0 RESUMES NON TECHNIQUES DE L’ETUDE D’IMPACT ET DE L’ETUDE DE DANGERS Commune de Mas‐Saintes‐Puelles (11)
DOSSIER D’AUTORISATION D’OUVERTURE - Anses
DOSSIER D’AUTORISATION D’OUVERTURE FABRICANT-IMPORTATEUR DE MEDICAMENTS VETERINAIRES Les dossiers sont à déposer de préférence par voie électronique sécurisée via CESP Si toutefois l’envoi se fait par voie postale, suivre les modalités pratiques suivantes : La demande et le dossier sont établis en 2 exemplaires
INFORMATIONS SUR L’AUTORISATION D’OUVERTURE D’UN
La demande d'autorisation d'ouverture est adressée au préfet du département du lieu où est situé l'établissement* Le dossier de demande d'autorisation doit être remis en un exemplaire papier et un exemplaire en format numérique
DOSSIER D’AUTORISATION D’OUVERTURE - Anses
DOSSIER D’AUTORISATION D’OUVERTURE EXPLOITANT DE MEDICAMENTS VETERINAIRES SANS OPERATION DE STOCKAGE Les dossiers sont à déposer de préférence par voie électronique sécurisée via CESP Si toutefois l’envoi se fait par voie postale, suivre les modalités pratiques suivantes : * La demande et le dossier sont établis en 2 exemplaires
Dossie de demande d’ouvetue d’un établissement phamaceutiue
Ce dossier de demande d'autorisation d'ouverture d'un établissement pharmaceutique vise à permettre à l'ANSM d'évaluer, y compris en l'absence d'enquête préalable dans les locaux, l'adéquation entre l'organisation
DOSSIER DE DEMANDE D’UNE AUTORISATION D’OUVERTURE DE FILIERE
DOSSIER DE DEMANDE D’UNE AUTORISATION D’OUVERTURE DE FILIÈRE(S) DANS UN ÉTABLISSEMENT PRIVE D’ENSEIGNEMENT TECHNIQUE ET / OU DE FORMATION PROFESSIONNELLE N° Nature de la Pièce 1 Une demande en deux (02) exemplaires adressée au Ministre de l’Enseignement Technique et
Demande d’autorisation d’ouverture de carrière au titre des ICPE
Ce dossier ICPE constitue une demande d'autorisation d’ouverture de carrière de tout-venant alluvionnaire par l’entreprise PATEBEX, pour une superficie de 08 ha 14 a 41 ca , totale sur la commune de Cournanel , au lieu-dit « Brasse »
Demander lautorisation douvrir une clinique médicale
NB : Le dossier complet doit être fourni en 2 exemplaires Quel est le coût ? La demande est gratuite Quelle est la nature de la pièce délivrée ? Un arrêté ministériel portant autorisation d'ouverture d'une clinique médicale à titre privée Quel est le délai de délivrance ? 3 mois Que faire en cas de perte ?
Dossie de demande d’ouvetue d’un établissement phamaceutiue
L’ouverture d’un établissement pharmaceutique est soumise à autorisation préalable Le dépôt de la demande doit être compatib le avec le délai d’instruction de 90 jours qui n’est ouvert qu’à la réeption d’un dossier reeva le
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