NOMENCLATURE ACTES - Eure-et-Loir
certificat d'urbanisme 221 permis de construire 222 permis de démolir 223 224 déclaration de travaux 225 arrêté d'alignement 226 arrêté d'installations et travaux divers 227 arrêtés relatifs aux E R P 228 autres 229 Droit de préemption urbain 2 3 institution de zone 231 application - exercice 232 3 Acquisitions 3 1 - Biens immobiliers 311
Ecole Ichmoukametoff 2 T Chemin des marlères 64350 Moncaup FRANCE
administratifs (certificat médical et assurance) par courrier officiel en recommandé avec accusé de réception dans un délai maximum de 48H, sans quoi aucun recours ne pourra être fait passé ce délai En cas de blessure résultant de notre propre fait et action, si vous refusez dans l’instant
CONDITIONS GENERALES ET INFORMATIONS PRATIQUES
votre demande, vous recevrez un bon d’échange à remettre lors de votre arrivée sur lequel figureront les informations pratiques de votre séjour Attention : votre option de réservation peut être levée en cas de retard de paiement du séjour, le délai d’option étant fixé à 7 jours 2 MOYENS DE PAIEMENTS ACCEPTÉS
CBR-MAGI
• que la machine est conforme à la demande de l’utilisateur Le certificat délivré par un organisme agréé garantit à l’utilisateur la qualité du produit En résumé, tous les appareils de levage, accessoires de levage et machines tels que définis dans la directive machines doivent être livrés accompagnés de :
SÉANCE RÉGULIÈRE DU 16 NOVEMBRE 2020
16-10-2020 Pierre Belleville Directeur général Demande de municipaliser le ch Du Bonheur Terrasse -10 2020 Auberge du Lac Taureau Municipalité Panier de noël 22-10-2020 MRC Matawinie Maire Demande de cession à titre gratuit parc régional 23-10-2020 Olivier Liberge (Ozero) Directeur général Demande de lettre d’intention
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