DOSSIER DE DEMANDE DE SUBVENTION(S)
Une notice n° 51781 est disponible pour vous aider à remplir cette demande de subvention et lister les pièces //www formulaires modernisation gouv fr/gf/cerfa
Décrets, arrêtés, circulaires
et de l’habitation et la notice correspondante sont homologués respectivement sous les numéros CERFA 14069*03 //www formulaires modernisation gouv fr/gf/cerfa
DEMANDE DE SUBVENTION(S)
Une notice n° 51781#02 est disponible pour vous accompagner dans votre démarche de demande de subvention Rappel : Un compte rendu financier doit être déposé auprès de l'autorité administrative qui a versé la subvention dans les six mois suivant la fin de l'exercice pour lequel elle a été attribuée
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https://www formulaires modernisation gouv fr/gffcerfa 15059 do Cocher la ou les case(s) correspondant à votre demande : Objet fonctionnement global projets(s)/action(s) Période annuelle ou ponctuelle pluriannuelle Forme en numéraire (argent) en nature Fréquence - Récurrence première demande renouvellement (ou poursuite)
Réinitialiser N°12156*03 DEMANDE DE SUBVENTION
(si vous ne disposez pas de ces numéros, voir p 2 de la notice 51781) Date de publication de la création au Journal Officiel : Pour une association régie par le code civil local (AlsaceMoselle), date de publication de l'inscription au registre des associations :
DEMANDE DE SUBVENTION(S)
Une notice n° 51781#02 est disponible pour vous accompagner dans votre démarche de demande de subvention Rappel : Un compte rendu financier doit être déposé auprès de l'autorité administrative qui a versé la subvention dans les six mois suivant la fin de l'exercice pour lequel elle a été attribuée
Demande de remboursement des salaires maintenus pour l
N° SIRET: Dénomination sociale: Il s’agit d’une première demande ou d’un changement de situation ou de coordonnées Courrier électronique :
Comment faire une demande d’autorisation de détention
Avis favorable (feuille verte), (A demander à son président de club et ne pas oublier de la signer) Acte de naissance avec mentions marginales, (La deman de peut se faire sur le net à cette adresse : https://mdel mon service-public fr/acte-et at-civil html )
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