Conseil municipal du 15 avril 2011 - Branscourt
Il propose l’adhésion au service santé prévention du Centre de Gestion de la Marne à compter du 1er/07/2019 Après en avoir délibéré, le Conseil municipal, à l’unanimité : - DECIDE d’adhérer à compter du 01/07/2019 à la convention santé du Centre de Gestion - AUTORISE le Maire à signer la convention correspondante
PROJET DE DELIBERATION PORTANT ADHESION AU POLE SANTE AU
Vu la déli ération du Conseil d’administration du Centre de gestion de la fon tion pu lique territoriale du Puy-de-Dôme n° 2017-20 en date du 28 juin 2017 approuvant les termes de la nouvelle convention d’adhésion au Pôle Santé au travail à intervenir entre le Centre de gestion et les
PROCES VERBAL Séance du 04 Juin 2019 20 heures 30
Il propose l’adhésion au service santé prévention du Centre de gestion de la Marne à compter du 1er Juillet 2019 Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal décide à l’unanimité: - D'adhérer à compter du 1er Juillet 2019 à la convention santé prévention du Centre de gestion
COMMUNE DE SARRY 2019/15 DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
Considérant que la convention au service de médecine préventive du centre de gestion à laquelle adhérait la collectivité est rendue caduque par la convention en santé prévention nouvellement proposée, Le Maire propose l’adhésion au service santé prévention du centre de gestion de la Marne à compter du 1er juillet 2019
Séance du 07 décembre 2013 - AUTHEZAT
Considérant les prestations offertes par le Pôle Santé-Prévention du Centre de Gestion du Puy-de-Dôme telles que décrites dans la convention d’adhésion, Le comité syndical, après en avoir délibéré : • décide d’adhérer au service de médecine professionnelle et préventive géré
Séance du 03 novembre 2014 - Commune dAUTHEZAT, bienvenue
détaillées dans la convention d’adhésion au Pôle Santé-Prévention Délibération : publiée et/ou affichée le 05/10/2014 transmise au Préfet le 18/10/2014 2014/055 - CENTRE DE GESTION DE LA FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE - Adhésion au service retraites :
Compte rendu du Conseil Communautaire Du 13 JUIN 2019
Considérant que la convention au service de médecine préventive du Centre de gestion à laquelle adhérait la Collectivité est rendue caduque par la convention en santé prévention nouvellement proposée, Il propose l’adhésion au service santé prévention du Centre de gestion de la Marne à compter du 1er juin 2019
2019-05-21-CR Conseil municipal
Considérant que la convention au service de médecine préventive du Centre de gestion à laquelle adhérait la commune est rendu caduque par la convention en santé prévention nouvellement proposée, Il est proposé l’adhésion au service santé prévention du Centre de gestion de la Marne à compter du 1er juillet 2019
COMPTE RENDU DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL SEANCE DU
Avenant au contrat groupe maintien de salaire avec la MNT 12 Centre de Gestion – nouvelle convention d’adhésion au service « santé – prévention » III - URBANISME – VRD – ENVIRONNEMENT 13 Approbation de la modification simplifiée du PLU 14 Instauration des périmètres de protection modifiés des monuments historiques 15
COMPTE RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
Il propose l’adhésion au service santé prévention du Centre de gestion de la Marne à compter du 1er Juillet 2019 Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, DECIDE d'adhérer à compter du 1er Juillet 2019 à la convention santé prévention du Centre de gestion AUTORISE le Maire à signer la convention correspondante,
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