[PDF] SOLIDARITÉS



Previous PDF Next PDF







ACCORD DE LA BRANCHE DE ’A DOMICILE RELATIF AUX TEMPS MODULES

En é les partenaires sociaux sont convenus é et de mettre en œun accord sur l’organisation du travail qui è les conditions relatives : - àla modulation du temps plein, - àla modulation du temps partiel Le é accord vient en é des dispositions é par les accords de la Branche de ’ à Domicile sur ’ et sur la é du temps de travail



ACCORD de branche signé le 30 mars 2006 - Aide, soins et

ACCORD de branche signé le 30 mars 2006 Guide paritaire dapplication ACCORD DE LA BRANCHE DE LAIDE A DOMICILE RELATIF AUX TEMPS MODULES A travers ce guide dapplication, les partenaires sociaux signataires de laccord de branche relatifs aux temps modulés, ont souhaité expliciter les différentes dispositions de ce texte afin



CONVENTION COLLECTIVE DE LA BRANCHE DE L’AIDE, DE L

CONVENTION COLLECTIVE DE LA BRANCHE DE L’AIDE, DE L’ACCOMPAGNEMENT, DES SOINS ET DES SERVICES A DOMICILE (BAD) Page 106 et s Guide paritaire d’application de l’accord de branche du 30 mars 2006 relatif aux temps modulés



SOLIDARITÉS

19 octobre 1999 et à l’avenant no 1 du 21 août 2001 ayant pour objet la mise en application de l’accord de branche de l’aide à domicile relatif aux temps modulés du 30 mars 2006 XIII – ASSOCIATION POUR L’AIDE À DOMICILE AUX PERSONNES ÂGÉES (AADPA) (45170 NEUVILLE-AUX-BOIS)



ADMR et remboursement des km - Légavox

la branche de l'aide à domicile et de l'accord du 30 mars 2006 sur le temps de travail moduléTapez votre texte ici pour répondre Par miss 73, le 24/04/2016 à 21:13 temps de déplacements avis de la commission national paritaire de conciliation et d'interprétation Rappel des dispositions de l'article V 14 2 de la convention

[PDF] C O N S U L T AT I O N P U B L I Q U E. Mai 2008

[PDF] CERTIFICAT pour assistante/assistant en gestion du personnel

[PDF] Le projet «Assistant de gestion polyvalent pour TPE/PME»

[PDF] Arguments médico-économiques pour le remboursement intégral du sevrage tabagique en France

[PDF] DOSSIER DE PRESSE. Aide à Domicile 71

[PDF] Liège, le 30 avril 2015. APPEL INTERNE et EXTERNE AUX CANDIDATURES N 2015/064

[PDF] PIECE F : APPRECIATION SOMMAIRE DES DEPENSES

[PDF] RAPPORT FONCTION COMMERCIALE Philippe Dupont 30/10/13 Toute l information contenue dans ce rapport est confidentielle.

[PDF] «garanties publiques» Direction des garanties publiques Marie-Claire SARLIEVE

[PDF] LE SERVICE DE L AIDE SOCIALE A L ENFANCE. Direction de la Solidarité et de la Famille Conseil Général de la Vendée

[PDF] Guide de l utilisateur Communauté virtuelle de pratique en gestion intégrée des risques

[PDF] Initiation à Windows Médiathèque de Bussy Saint-Georges

[PDF] Action de prévention coordonnées

[PDF] Directives. de l examen de certificat. pour assistante / assistant en gestion du personnel. Version 2010. Secrétariat des examens

[PDF] Nous avons le plaisir de vous adresser, au nom de tous vos organismes de retraite et à titre de renseignement, votre estimation indicative globale.