Personnel et confidentiel - AT Avocats
Pour faire suite à ces échanges, et sur la base des documents et informations portés à ma connaissance à ce stade, la présente lettre a pour objet de vous manifester mon vif intérêt pour l’acquisition du contrôle de la société BLEUE (« BLEUE »), société par actions simplifiée immatriculée au RCS de [_] sous le
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PERSONNELLE ET CONFIDENTIELLE «Mention» «Prénom» «Nom» «Adresse» «CP» «Localité» Bruxelles, le 5 mai 2017 Numéro d’avocat : «Référence» Mon cher confrère, Je dois malheureusement constater que, nonobstant les termes de ma lettre du 7 avril dernier, l’Ordre n’a toujours pas été crédité
lettre dappréciation confidentielle
lettre d'appréciation confidentielle À remplir par un professeur d'une matière scientifique 1 de la classe terminale Date : Nom et Signature de l'évaluateur Établissement : Nom du chef de l'établissement : Signature et cachet : appréciation personnelle
GENERAL AGREEMENT ON TARIFFS AND TRADE
une lettre personnelle et confidentielle concernant les conditions de nomination du nouveau Directeur général, ,S E l'Ambassadeur Olivier Long - J'indiquais dans ma lettre que si je n'avais pas reçu d'objections dans un délai de 30 jours, je soumettrais les conditions de nomination à l'acceptation officielle du Conseil
PERSONNELLE ET CONFIDENTIELLE XXXX XXXX XXXXXXX X XXXX XXXXXXX
PERSONNELLE ET CONFIDENTIELLE XXXX XXXX XXXXXXX X XXXX XXXXXXX Bruxelles, le 7 avril 2017 Numéro d’avocat : XXXXX Mon cher confrère, La première tranche de la cotisation de l’année 2017 est venue à échéance ce 31 mars, mais l’Ordre ne semble pas encore
ACCORD GENERAL SUR LES TARIFS C/96 h janvier 1977 DOUANIERS
personnelle et confidentielle concernant la prorogation du mandat du Directeur général J'indiquais dans ma lettre que si je n'avais pas reçu d'objections-dans un délai de 30 jours, je s
Deux grandes figures de lhistoire de la Croix-Rouge
immediatement le Congres de Berlin Dans une lettre personnelle et confidentielle (juir Hajen 1896, d'Amsterdam) au D , auteur d'un ouvrage sur les debuts de la Croix-Rouge, Dunant decrivit comme suit la part qu'avait eue Basting dans cette conference : Deja, au congres de 1863 a Geneve, il a fallu, en seance, qu'il se
LES DESSOUS DES INFORMATIONS CONFIDENTIELLES ET DES SECRETS
notion variable et assez large, chaque cas en étant un d’espèce L’on ne peut généralement dire, par exemple, que la liste des clients d’une entreprise, est une information confidentielle, ou encore que le procédé de fabrication d’un produit est une information confidentielle, voire même un secret de commerce
ENGAGEMENT DE CONFIDENTIALITE ET DE NON DIVULGATION
1- Le Bénéficiaire accepte et reconnaît que tous les droits relatifs à l’Information qui lui est divulguée et communiquée par le Donneur, sont réservés au Donneur en tant qu’entière et seule propriété du Donneur 2- Le Bénéficiaire accepte de considérer l’Information comme confidentielle
LETTRE À L’EVEQUE pou demande les saements de l’initiation
une lettre personnelle et confidentielle N’ouliez pas de mentionne vos nom, prénom, et adresse précise, afin u’il puisse vous éponde pesonnellement (l’évê ue souhaitant épond e à tous avant le sa ement, merci de l’aide en espetant les délais annon és i-dessus) Vous avez toute liberté de rédiger cette lettre
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