ACCUEIL FAMILIAL DE JOUR
1 ACCUEIL FAMILIAL DE JOUR CONDITIONS FINANCIERES Applicables dès le 01 01 2012 Adopté par l’Assemblée générale de l’ARAJ Broye-Vully le 08 juin 2011
Projet de loi - Ge
l’activité de jour En 2007, le réseau cantonal est de 800 familles et Pro juventute en gère 404, soit la moitié Dès janvier 2009, le règlement d'application de la loi cantonale sur les structures d'accueil de la petite enfance et sur l'accueil familial à la journée (J 6 29 01) entre en vigueur
Annexe 2 - Ville de Saint-Denis Accueil
réaménagements de l’encours de dettes Comme le reste des acteurs économiques, les organismes HLM ont profité des conditions exceptionnelles de taux historiquement bas et dès lors que les contrats le permettaient, les taux ont été renégociés ainsi que l’allongement des durées d’amortissement
REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 26 DECEMBRE 2018 LEMARCHAND
Après délibération, le Conseil Municipal décide ; à l’unanimité (9 voix Pour), de ne pas augmenter le prix des repas pour l’année 2019 Les tarifs 2019 (applicables au 1er/01/2019), concernant la restauration scolaire, sont donc les suivants : • 1 75 € pour les repas des enfants dont le quotient familial CAF est inférieur à 500
rives de Saône
Le 1er janvier 2014 la commune de Brazey-en-Plaine rejoindra la Communauté de communes Dès à présent les élus de cette commune sont invités à nos différentes réunions de commissions et de conseils 2013 est donc une année de transition, mise à profit pour se connaître
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