2MODELE Procès-verbal de réunion du CA - CLAE
Le Conseil d’administration décide, face à la diminution des subsides accordés par le Ministère de la culture, d’annuler l’organisation du concert de flamenco prévu en juillet Cette décision est adoptée à la majorité absolue (ou à l’unanimité) des membres présents et
2MODELE Procès-verbal d’Assemblée générale
Le conseil d’administration propose que la cotisation pour l’année 2017 soit d’un montant de EUR Le montant de la cotisation est approuvé par l’Assemblée générale à voix pour, voix contre et abstention(s) (ou à l’unanimité) 5) Décharge aux administrateurs
MODÈLE DE PROCÈS-VERBAL D’UNE ASSEMBLÉE GÉNÉRALE
Perspectives pour l'année en cours par le président ou un membre du bureau ou du Conseil d'administration Présentation Discussion Éventuellement vote si des décisions particulières sont prises Renouvellement des membres du conseil d'administration Le président présente les candidats au conseil d'administration
EXTRAIT DU PROCES VERBAL DE LA SEANCE DU CONSEIL D’ADMINISTRATION
CONSEIL D’ADMINISTRATION Title: Extrait de délibération des mandataires comptes bancaires Author: Associathèque;Juris associations Subject: Ouverture compte
Procès-verbal de lassemblée générale constitutive
2) Désignation des membres du conseil d'administration initial [et/ou du bureau] L'assemblée désigne MM [noms et prénoms] en qualité de membres du conseil d'administration Ceux-ci exerceront leurs fonctions conformément aux statuts Procès verbal assemblée constitutive Page 1
Modèles de statuts SARL et SA - Ohada
Annexe 5 MODELE DE STATUTS Etats Annexés MODELE DE STATUTS SA avec CA et PDG : Etats Annexés PV AG Constitutive PV Conseil d’Administration
Procès-Verbal du conseil dAdministration Arrêt des comptes
Le président du conseil d'administration constate que les administrateurs présents réunissent la moitié au moins des membres en fonction et que le conseil peut valablement délibérer _____ préside la séance en qualité de président du Conseil d'Administration
Exemple d’un canevas de procès-verbal
6 Présentation du rapport du conseil d’administration (ou mot de bienvenue) 7 Présentation du rapport d’activités 2014-2015 8 Présentation des états financiers vérifiés au 31mars 2013 9 Nomination du vérificateur comptable pour l’année 2014-2015 10 Dépôt des prévisions budgétaires 11
RAPPORT DU CONSEIL D’ADMINISTRATION SUR LES RESOLUTIONS
IV - Conseil d’administration – Renouvellement et nomination d’administrateurs (résolutions 13 à 15) Deux mandats d’administrateurs viennent à échéance à l’issue de l’Assemblée du 23 mai 2018 Il s’agit du mandat de M Lorenzo Bini Smaghi, Président du Conseil d’administration, et du mandat de M Robert Castaigne
PROCÈS VERBAL DE DÉLIBÉRATION POUR L’OUVERTURE D’UN COMPTE
CONSEIL D’ADMINISTRATION DU Le Conseil d’Administration s’est réuni au siège social, sous la Présidence de M Etaient présents : MM Le Conseil peut délibérer valablement Le Conseil donne pouvoir à : M en tant que
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